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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...pier, peinture, clin ou enduit imitant la pierre, la brique ou les matériaux naturels; Toile en matière plastique de type polythène ou un produit similaire; Matériau isolant, incluant le polyuréthane, la mousse d’uréthane, le polystyrène ou un...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...remier lot. LIGNE DE RECUL: Lignes de recul avant, latérales et arrière qui déterminent sur le lot le polygone dans lequel la construction est autorisée. Ces lignes délimitent les lignes de construction. LIGNE DE...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...nte-Thérèse20-3060 51Boisbriand secteur Nord/Sud20-3060 52Boisbriand secteur Nord/Sud20-3060 60Gare Sainte-Thérèse 6060 Polyvalente Sainte-Thérèse6060 61 Sainte-Thérèse secteur Sud 30-40pas de service 62 Sainte-Thérèse secteur des Mille...
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Dérogation mineure 2024-00005
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un parement extérieur de polycarbonate sur les murs d’un bâtiment alors qu’il est prohibé à l’article 58 alinéa 10 du règlement 1200 N.S. • Perm...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...verre spécialement renforcé pour résister à l’impact des projectiles d’armes à feu ou d’explosifs ou d’assaut, composés de polycarbonate, plexiglas ou tous autres matériaux similaires les rendant difficilement cassables ; 2° Volets de protection...