...IMENT PRINCIPAL • Reconstruction, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, ne nécessitant pas la réfection des fondations (même implantation) Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base...
...énération d'une ou des parties d'une construction dans son état d'origine ou dans un état modernisé. RÉPARATION: Réfection de toute partie détériorée ou endommagées existante, à l'exception de la peinture ou des menus travaux d'entre...
...lacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures...
...séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $...
...ance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 8 N.S. – décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au monta...
...présenté, lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et...
...vrier 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 9 N.S. – décrétant des travaux de construction ou de réfection dans les bâtiments municipaux et décrétant un emprunt au montant de 1 778 000 $ amorti sur une période de vin...
...et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.10. Adoption du règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant d...
...fre de logement social et abordable 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un...
...du contrat 2025-03 — fourniture d'enrobés bitumineux — années 2025 à 2027 5.5. Adjudication du contrat 2025-05 — travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues 2025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle...
...ail 5.5 Adjudication du contrat 2023 -28 – travaux de réhabilitation des conduites d’eau potable et d’égouts et de réfection d’infrastructures sur la rue Leduc 5.6 Adjudication du contrat 2023 -29 – travaux de réfection du pavage sur...
...dix (10) ans pour en payer le coût 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant d...
...amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infr astructures et décrétant un emprunt au mont...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-04 – Travaux de réfection partielle de la toiture de la bibliothèque La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la toit...
...Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #5) 5.2. Attribution du contrat 2026-08 — Travaux de réfection de la chaussée par recouvrement mince 5.3. Attribution du contrat 2026-13 — Fourniture de deux mini-chargeurs sur...
...ent de zonage — ajout de l’usage P1-01-01 dans la zone C-355 3.2. Adoption du règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un...
Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -53 – Travaux de réfection de la chaussée, des trottoirs et du pavage sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la c...
Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -08 – Travaux de réfection de pavage par recouvrement mince La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de pavage par recouvrement mince...
...5 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue Morris et un...
Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -36 – Travaux de réfection de l’intersection des rues Blainville et Turgeon La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réfection de l’intersection des rues Blainville et Turge...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-06 – Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs...
..................................................................................................... 24 RECONSTRUCTION OU RÉFECTION D’UN BÂTIMENT DÉTRUIT OU AYANT PERDU 50 % DE SA VALEUR ..............................................................
...— vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et dé...
...3.7. Adoption du règlement 1368-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une...
...ion et dépôt du projet de règlement 1368-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant d...