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...uction accessoire. BÂTIMENT AGRICOLE: Bâtiment qui ne contient pas d'habitation et qui se trouve sur un terrain consacré à l'agriculture ou l'élevage et qui est utilisé essentiellement pour abriter des équipements ou des animaux, ou est...

...gages doit être muni d’un système de caméra vidéo relié à un magnétos cope en fonction enregistrant toute transaction sur bande audio et vidéo qui devra être maintenu en fonction pendant les heures d’ouverture. L’enre - gistr...

...UNE INTERSECTION ................................................................... 16 RUE SANS ISSUE DE TYPE « CUL DE SAC » .................................................................................... 16 RUE SANS ISSUE DE TYPE « T...

...leu Mastercraft 6 Deux (2) Batteries bleu 12 v de marque Simoniz 30 Brûleurs multiples dans un coffre vert 7 Sac articles de nettoyage et une horloge, sac noir 31 Sac en plastique avec une tente à l'intérieur 8 Clé anglaise...

...rincipal. Bâtiment agricole Bâtiment ou partie de bâtiment qui ne contient pas d’habitation, implanté sur un terrain consacré à l’agriculture et utilisé essentiellement pour des fins agricoles, soit pour abriter des équipements ou des animaux o...

...ée sur le nombre d’années d’acquisition du document par la bibliothèque plus 5 $ de frais administratifs D) Sac des bibliothèques publiques du Québec 2 $ E) Livre vendu par la bibliothèque (reçus en don ou élagués) Variable...

...10.6 NewGen Basketball - Tournoi Back2School — soutien financier 10.7 Club Optimiste Ste - Thérèse – Un Sac d’École pour Tous – 2 e anniversaire – soutien financier 2024 - 427 2024 - 428 2024 - 429...

...à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 5 juin 2025 Type de transaction : Cession Acquéreur : Centre de services scolaire des Mille -Îles Immeuble visé : Lot 6 639 0...

...ieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe Immeuble visé : Lot 2 505 774 du cad...

...athlètes de Sainte-Thérèse 10.3. Contrat de location des heures de glace — aréna de Boisbriand — saison 2025-2026 10.4. Un sac d'école pour tous — Club Optimiste Ste-Thérèse — contribution financière 10.5. Entente — Club de volleyball Lotus des Ba...

...ments sur rue dans le centre-ville de Sainte-Thé- rèse. En 2009, le Programme particulier d’urbanisme du centre-ville consacrait d’ailleurs une section à cet enjeu et proposait une stratégie d’intervention sur le sujet. Cette stratégie reposa...