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...ur un terrain a) L’implantation du bâtiment principal assur e la pérennité des espaces verts, des aires boisées et des arbres existants significatifs sur le terrain b) L’implantation du bâtiment principal crée des espaces libres d’une super...

...8 TRIANGLE DE VISIBILITÉ..................................................................... 109 NOMBRE MINIMAL D’ARBRES EXIGÉ ........................................................ 110 RESTRICTION DE PLANTATIONS D’ARBRES .............

...mplémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructio...

...ruction unifié en bordure du boulevard du Curé-Labelle Court terme Mettre en place un programme annuel de plantation d’arbres à grand déploiement sur rueCourt terme UNITÉ DE VOISINAGE 12 LES SECTEURS RÉSIDENTIELS INTENTIONS D’AMÉNAGEMENTMO...

...puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une canalisation d’utilité publique; 7° Un boisé et un alignement d’arbres existants. _____________________________________________________________________ Règl 1201-02 N.S. (07/06/2021)...

...r à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) ; ➢ Règlement 13 74 N.S. - décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent...

...rvices : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue -...

...45 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR L’ABATTAGE D’UN ARBRE .......................... 45 ARTICLE 75.1 DOCUMENT ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CER...

...l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par : ARBRE DE NOËL : Arbre naturel, généralement de type conifère, utilisé à des fins ornementales pour la fête de Noël ....

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...

...lume de l’agrandissement est maintenant mieux intégré au bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois arbres devront être replantés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3,...

...délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.7 Dépôt du projet de règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.8 Avis de présentation - règlement 1339 N.S. décrétant un fonds...

...u d’aluminium architectural alors que l’article 277 limite le nombre à au plus trois. • Permettre que la canopée des arbres couvre 20% de la superficie de l’aire de stationnement plutôt que 40% comme exigé à l’article 3 10. • Permettre...

...au 712, rue Marier (marge de recul) 4.6. Dérogation mineure 2025-00199 — Nouvelle construction au 712, rue Marier (coupe d'arbres) 4.7. Modification au règlement de construction 1202 N.S. visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles...