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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)........ 32 3 : LES ABORDS DE LA GARE ............................................................. 33 4 : LE SECTEUR DES PIANOS .............................................................. 34 5 : LE PARC INDUSTRIEL .........................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Bureaux: Une (1) case par quarante (40) mètres carrés de superficie de plancher. d) Cabarets, bars (bar-salon, piano-bar), boîte à chansons, boîtes de nuit, discothèques, taverne, brasseries, salles de danse et salles de specta...
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Lundi 8 septembre 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...(Terre-Soleil) 4.4. Dérogation mineure 2025-00123 — 191, rue Saint-Pierre 4.5. Dérogation mineure 2025-00125 — 55, rue des Pianos 4.6. Dérogation mineure 2025-00127 — 50, rue St-Louis 4.7. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office munic...