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Avis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici......

...ésultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - L...

...des catégories d’immeubles suivantes : ARTICLE 3 : Taxe foncière spéciale – service de la dette à ensemble Il est imposé et il sera prélevé pour l’exercice 2025 , sur tou...

...étages et abritent des condominiums, des bâtiments abritent des condominiums, des bâtiments locatifs et des résidences spécialisées. Ce type locatifs et des résidences spécialisées. Ce type de développement, qui propose une fonction de dé...

...Constitue une infraction et est prohibé le fait d’entrer o u de sortir d’un parc ailleurs qu’aux endroits spécialement désignés à cette fin. 9.6 Circulation – véhicule motorisé Constitue une infraction et est prohibé l...

...lors de la délivrance du permis de construction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains de jeux ou à l’achat d’espaces naturels. L...

...de niveau universitaire incluant leurs écoles affiliées, les établissements d’enseignement collégial, incluant les écoles spécialisées et les conservatoires; c) les installations sportives, culturelles et touristiques, dont :  les équipements s...

...es repas, dormir et qui comporte des installations sanitaires . 4 Règlement 1362 N.S. Mandataire Entreprise ou spécialiste mandatés par la Ville dans le cadre du Programme d’inspection et d’accompagnement pour réaliser les inspect...

...terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque an...

...e terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeu r telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur ch...

...terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une tax e spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque an...

....1. Rapport des engagements temporaires du mois de mai 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Abolition d’un poste de manœuvre spécialisé - menuiserie-peinture, création d’un poste de menuisier-peintre et nomination — Service de la gestion du territo...

...ire (sur carte adulte) 28 jours 5 5 3 Collection Coup de chance 28 jours 20 0 0 Collections spéciales 28 jours 2 2 3 Livres numériques 28 jours 10 10 0 Prêts entre bibliothèques Règles de...