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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS......

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av......

...as excéder 7 % de la superficie du mur sur lequel elles sont installées. Pour un commerce situé dans un mail ou un centre d’achat, le mur est calculé en fonction de la superficie du mur occupé par la suite commerciale à laquelle l’enseigne est reli...

...construction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains de jeux ou à l’achat d’espaces naturels. Les terrains cédés à la Ville en ver...

...La Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville. 1.44 Regrattier Tout marchand qui acquiert par achat ou autrement, habituel - lement ou occasionnellement, tout genre de marchandises y compris des métaux préci...

...nautaires, quelle que soit la zone dans laquelle elles sont situées. Le produit de ce paiement ne peut servir qu'à l'achat ou l'aménagement d'immeubles servant aux stationnements. b) Lorsque les commerces mentionnés à l'alinéa...

...té d’activités, allant de résidences unifamiliales, en passant par divers types de commerces de détails, des centres d’achats, ainsi que des bureaux. Le constat établi lors du diagnostic, souligné par les citoyens lors de la charrette d’idé...

..., B et C 3.6. Adoption du règlement 1336-1 N.S. — ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un e...

...droit supplétif et d'un droit de mutation 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de t...

...artier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville 5.9 Adjudication du contrat 2023 -62 – achat d’un Fortigate 40F et son contrat de support de trois ans 2023 -311 2023 -312 2023 -313 20...

...ation du contrat 2025-89 — Implantation d'une solution de vidéoconférence dans la salle du conseil 5.16. Regroupement d'achats de produits chimiques Rive-Nord — ville mandataire — fourniture de produits chimiques pour les années 2026-2027 5....

...nnée 2025 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1336-1 N.S. — modifiant le Règlement 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un em...

...ur le boulevard du Curé - Labelle, la rue Turgeon et la rue Cousineau 16. - Adjudication du contrat 2024 - 22 – achat d’un tracteur avec souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites...

...ITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Club Lions Sainte -Thérèse – Soirée Gageure 2023 – achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE...