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...idérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. De f açon non limitative, sont considérés comme animaux de f...

...ESSOIRE: Voir construction accessoire. BÂTIMENT AGRICOLE: Bâtiment qui ne contient pas d'habitation et qui se trouve sur un terrain consacré à l'agriculture ou l'élevage et qui est utilisé essentiellement pour abriter des équipements...

...e partie d’un bâtiment doit être conforme aux usages permis dans le tableau des spécifications de la zone dans laquelle se trouve la partie de terrain ou la partie de bâtiment. 30 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉS...

...SECTEUR TOD Le secteur visé par cet exercice de planification détaillée concerne uniquement la portion de l’aire TOD se trouvant sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse et est délimité par : • Au nord : le pôle institutionnel autour...

...iment, de biens ou de produits mis en montre pour en favoriser la vente. Façade principale Façade du bâtiment où l’on retrouve généralement l’entrée principale, l’adresse civique et une composition architecturale plus articulée que les autres f...

...tures proposées respectent l’alignement, les dimensions, les matériaux, les couleurs et les types d’ouverture que l’on retrouve sur le bâtiment principal existant 3° Assurer une intégration cohérente et harmonieuse du cadre bâti du bâtiment...

...ient l'ordre et le décorum durant les séances du conseil. Elle peut faire expulser ou arrêter toute personne qui trouble l’ordre durant une séance et la faire mettre sous garde . Constitue un trouble l’ordre quiconque : a...

.... Parc Richelieu Parc Richelieu • • : à la limite nord-ouest du : à la limite nord-ouest du centre-ville se trouve le parc Richelieu. Il centre-ville se trouve le parc Richelieu. Il s’agit du seul espace vert d’envergure situé e...

...n’est pas soumis au ministre dans les 180 jours suivants la date d’émission du permis de lotissement ou si le ministre ne trouve pas le plan d’opération cadastrale conforme à la loi, le permis de lotissement devient caduc et sans effet. Le requé...

...e -ville et constitue une des artères commerciales de la municipalité. À l’intérieur d’un périmètre de 500 mètres, nous retrouvons des écoles primaires, des écoles secondair es, le collège Lionel -Groulx, des église s, plusieurs commerces ains...

.... ARTICLE 41 : RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉVERSEMENT OU DE DÉBORDEMENT Lorsque des matières résiduelles se retrouvent sur le sol avant la collecte, l’occupant est tenu de les ramasser sans délai et les replacer dans les contenan...

...la ville de Sainte -Thérèse ou a été dépossédé de son véhicule par vol et qu’il n’a pas encore pu le retrouver. 4 Règlement 1030 -61 N.S. ANNEXE B-9 COMPENSATIONS A L’ ÉGARD DE L’UTILISATION DU R ÉSEAU MU...

...tivités D à la Maison du citoyen (contrat 2025-83), la Ville a reçu dix (10) soumissions ; ATTENDU QUE reçue et trouvée non conforme une (1) soumission ; ATTENDU QUE la plus basse soumission conforme de " Le Groupe Provil...

...ce qui explique la présence d’une serre dans le projet envisagé pour le 207, boulevard René-A.-Robert ? Elle trouve que cet élément s’arrime mal avec le quartier. - Madame s’inquiète également de la présence poten- tielle d’...

...superficie et des dimensions conformes aux exigences les plus élevées. LOT EN TERRITOIRE RÉNOVÉ Lorsqu’un lot se trouve en territoire rénové et qu’il est plus petit, par l’effet de la réforme cadastrale, en regard des exigences sur la su...

...atrimoniale du bâtiment est établie selon l’inventaire patrimonial réalisé en 2014 par la MRC Thérèse de Blainville, qui se trouve à l’annexe A du règlement 1267 N.S décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la...

...sure une ouverture dégagée d'au moins 1,1 m de hauteur et 0,55 m de largeur ; et b) est située de manière que son appui se trouve : i. à au plus 900 mm au-dessus du plancher; et ii. à au plus 7 m au-dessus du niveau du sol adjacent. 9) Ajout d...