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...nimal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis longtemps, apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux....

............ 2 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................................ 2 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................................... 2 CONCORDA...

...e Chef du service de l'urbanisme 2.2 L'inspecteur des bâtiments 2.2.1 Fonctions de l'inspecteur des bâtiments 2.2.2 Pouvoirs de l'inspecteur des bâtiments 2.3 Permis et certificats 2.3.1 Permis de construction 2.3.2 Certificat d'autorisat...

...A ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................... 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE...

...eur de redéveloppement (entre la rue Roux et la rue Dubo\ is) 20 3.2.7 Secteur de redéveloppement (de la rue Dubois à la voie fer\ rée) 21 3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thèm...

.................... 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ................................. 3 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ................................................................. 3 CONCORDANCE R...

...circulation et des cases de stationnement et qui est destiné à la circulation et au stationnement de véhicules automobiles (voir croquis 1). Aire TOD (Transit-Oriented Development) Une aire TOD correspond à un espace structuré autour d’une gare (r...

...NCES DES AMÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : L...

............................... 19 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC .................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ......................................... 19 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............

.............................. 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ....................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................................ 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ...........

..................................................................................................................... 2 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................................................................ 2 CO...

...bâtiment – Canada 2010 (modifié) (CNRC 56189F) (ci -après nommé « Code »), soit le document de base incorporé par renvoi au Règlement de construction de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répon...

...el que ci-après délimités et décrits dans le sens horaire. À noter qu’à moins d’indications contraires, le centre des voies de circulation et des démarcations indiqués constitue la limite effective. Les limites des districts proposés se dé...

...stratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à l...

...is (1/2) la hauteur du talus, au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme PISCINE HORS TERRE ii, RÉSERVOIR DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE • Implantation In...

...rs propriétés de façon adéquate, et ce, même si la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme lui accorde le pouvoir d'agir; CONSIDÉRANT QUE le conseil souhaite faire adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien...

...glement numéro 1338 N.S. décrétant les règ les de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation à mon bureau...

...er les demandes visant une autorisation de démolir un immeuble assujetti au présent règlement ; 2° D’exercer tout autre pouvoir que lui confère le présent règlement. ARTICLE 6 : OBLIGATION D’OBTENIR UNE AUTORISATION La démolition d’un bâtim...

...st calculée, au prorata, en fonction de celles des méthodes suivantes qui donnent le tarif le plus élevé, à savoir : - le volume d'eaux usées rejetées à l'égout domestique durant une période correspondante, ou - la moyen...

...occupant d'un établissement d'entreprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant deman dant l'inscript...

...ersonnes habiles à voter sur la résolution numéro 2024-346 et issues de la zone concernée H-304, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette réso...

...palités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour qu...

...occupant d'un établissement d'entreprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moi ns 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscripti...

...tre avis de la part de la Ville de Sainte-Thérèse. La liste des biens affichés au présent avis public n'est dévoilée qu'à titre indicatif et comporte des inscriptions et des regroupements qui peuvent varier le matin de la vente...

...un établissement d'entreprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscript...