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...Une enseigne annonçant l’usage additionnel doit être conforme aux dispositions du chapitre du présent règlement relatif à l’affichage; La superficie de plancher maximale occupée par un usage additionnel du groupe Commerce (C) est fixée à 35 m 2....

...ent durant les mois d'hiver. L'abri d'auto temporaire est destiné à abriter des véhicules automobiles. AFFICHAGE: Toute action ou opération d'installation d'une enseigne ou d'un panneau-réclame. AFFICHE: Voir ense...

...NEMENT ............................................................................................................ 21 AFFICHAGE ......................................................................................................................

...avec des matériaux et de manière à ce qu’il soit impossible de distinguer un objet qui est derrière la clôture. Concept d’affichage général Un concept d’affichage général comprend un plan d’ensemble déterminant les critères visant l’harmonisatio...

...ue peu homogène, tout en y ajoutant des éléments particuliers (architecture, objectifs 1, 2 et 3) ; PIIA 2025-00068 – Affichage au 78, rue Blainville Ouest , puisque l’enseigne projetante proposée est sobre et épurée et qu’ell...

...logies, la volumé- trie, l’apparence extérieure, etc. ; • Assurer l’intégration harmonieuse des bâtiments mixtes, de l’affichage, etc., au sein du milieu en- vironnant; • Créer des espaces extérieurs attrayants et convi - viaux dans les sec...

...ien ne peut laisser son chien se coucher sur un lieu public de façon à gêner le passage des gens ou à les effrayer. 64. Affichage – chien dangereux Tout gardien de chien de garde, de protection ou d’attaque, dont le ch ien est sur une p...

...orisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sain...

...l  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements...

...pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET INFORMATIQUES (TIC) : Appareil s comprenant les dispositifs d’affichage, les téléphones conventionnels et répondeurs téléphoniques, les ordinateurs de bureau, les ordinateurs...

...- Rappel  PIIA (Village)  PIIA (Gare)  PIIA (Curé -Labelle)  PIIA (construction & agrandissement)  PIIA (affichage)  Projet intégré  PPU  PAE  Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements :...

...x — demande de commandite 10.3. Loisirs Laurentides — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.4. Autorisation d'affichage temporaire dans un lieu public — Jeux du Québec — Blainville Hiver 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de...

...pel  PIIA (Village)  PIIA (Gare)  PIIA (Curé -Labelle)  PIIA (construction & agrandissement)  PIIA (affichage)  Projet intégré  PPU  PAE  Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements...

...relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Dérogation mineure 202 5-00 177 – Affichage au 77, boul. Desjardins Est. Immeuble : Lot 3 004 818 , du Cadastre du Québec, circonscription fonc...

...G- Rappel  PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) ; PIIA (construction & agrandissement) ; PIIA (affichage) ; Projet intégré PPU PAE Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements : Règ...

...l  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements...

...pel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) � Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel �; Zone de contrainte � PPCMOI Amendements...

...pel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) � Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel �; Zone de contrainte � PPCMOI Amendements...

...ment comportant plusieurs locaux commerciaux, la demande de certificat d’autorisation doit être accompagnée d’un concept d’affichage général contenant les renseignements suivants : 1° Un plan des enseignes, réalisé à l’échelle, indiquant : a)...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......