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................... 100 ENTRÉE CHARRETIÈRE....................................................................... 100 ALLÉE D’ACCÈS ............................................................................... 101 RAMPE D’ACCES AUX ESPA...

...comme verger, érablière ou boisé de ferme. AIRE DE STATIONNEMENT: Voie de circulation composée d'un accès, allée et cases destinés à servir au stationnement de véhicule(s)-moteur(s). AIRE D'UN BÂTIMENT (sur un lot):...

...cept d’aménagement du terrain a) Les luminaires arc hitecturaux sont répartis équitablement sur le terrain. b) les allées piétonnières sur le terrain sont agrémentées d’un éclairage d’ambiance fourni par des luminaires architecturaux. c...

...t. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Aire de stationnement Aménagement composé de l’ensemble des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation et des cases de stationnement et qui est destiné à la circulation et au stationne...

...prise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une aire de stationnement sans allée de circulation, alors que l’article 104, alinéa 7 du règlement 1200 NS, exige qu’une telle allée soit prévue afi...

...mètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant la localisation et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation, des voies nécessaires pour les véhicules d’urgence et des cases de stationnement...

...95 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès en cour avant Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de...

...ors que ce revêtement est interdit au règlement de zonage 1200 N.S. ; • l'aire de chargement et de déchargement à même l'allée de circulation alors que le règlement de zonage 1200 N.S., article 183,7, l'interdit ; • l'aire de stationnement...

...ure : Autoriser que l e nouveau bâtiment déroge aux marges de recule avant et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occupe plus d’espace en cour latérale. Effet : Une décision favo...

...type de la rue Turgeon (des rues Blainville à Dubois) - situation proposéeExemples d’aménagement urbain proposé - rue Grande Allée, Québec Exemples d’aménagement urbain proposé - rue Grande Allée, Québec TROTTOIR TROTTOIR TROTTOIRTROTTOIRSTAT. S...

...00 alinéa 5, règlement 1200 N.S.). - Autoriser 16 cases de stationnement en tandem alors que le règlement prévoir qu’une allée de circulation doit permettre d’accéder aux cases de stationnement sans être contrait de déplacer un autr...

...e fin; 3. dans un espace de manœuvre conforme, lorsque le camion doit accéder à une propriété privée : a. allée de circulation dégagée, d’une pente inférieure à 5 %; b. largeur minimale de 4 mètres, libre d’obstacles; c. ai...

...de : • Permettre un agrandissement avec un espace de chargement et de déchargement qui empiète dans l’allée de circulation; • Permettre l’aménagement d’une aire de stationnement sans aire d’isolement de 1.5 mètre s...

...2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupement des services de collecte de Rosemère et...

...ptimiser l’espace disponible et d’augmenter le nombre de cases disponibles (réduction de la dimension des cases et des allées de circulation, etc.) L’INTÉGRATION L’intégration des aires de stationnement et du sta- tionnement sur rue dans le...