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...’à concurrence de 10m Aucune norme 7 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base ABATTAGE D’ARBRES vi Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...8 TRIANGLE DE VISIBILITÉ..................................................................... 109 NOMBRE MINIMAL D’ARBRES EXIGÉ ........................................................ 110 RESTRICTION DE PLANTATIONS D’ARBRES .............

...ruction unifié en bordure du boulevard du Curé-Labelle Court terme Mettre en place un programme annuel de plantation d’arbres à grand déploiement sur rueCourt terme UNITÉ DE VOISINAGE 12 LES SECTEURS RÉSIDENTIELS INTENTIONS D’AMÉNAGEMENTMO...

...mplémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructio...

...aré par un arpenteur-géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant l’emplacement des aires boisées et des arbres matures, le cas échéant; 18° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-géomètre ou un pro...

...ur un terrain a) L’implantation du bâtiment principal assur e la pérennité des espaces verts, des aires boisées et des arbres existants significatifs sur le terrain b) L’implantation du bâtiment principal crée des espaces libres d’une super...

...rvices : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue -...

...puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une canalisation d’utilité publique; 7° Un boisé et un alignement d’arbres existants. _____________________________________________________________________ Règl 1201-02 N.S. (07/06/2021)...

...d’eau, et elle se mesure horizontalement et perpendiculairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommagés ou morts dans un peuplement d'arbres. Coupe d'éclaircie Opération s...

...de la limite de terrain ; - Autoriser que la zone tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arri...

...re de la limite de terrain ; - Autoriser que la zone tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrièr...

...re de la limite de terrain ; - Autoriser que la zone tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrièr...

...lume de l’agrandissement est maintenant mieux intégré au bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois arbres devront être replantés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3,...

...4.5. Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au...