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...’à concurrence de 10m Aucune norme 7 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base ABATTAGE D’ARBRES vi Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

...8 TRIANGLE DE VISIBILITÉ..................................................................... 109 NOMBRE MINIMAL D’ARBRES EXIGÉ ........................................................ 110 RESTRICTION DE PLANTATIONS D’ARBRES .............

...ruction unifié en bordure du boulevard du Curé-Labelle Court terme Mettre en place un programme annuel de plantation d’arbres à grand déploiement sur rueCourt terme UNITÉ DE VOISINAGE 12 LES SECTEURS RÉSIDENTIELS INTENTIONS D’AMÉNAGEMENTMO...

...d’eau, et elle se mesure horizontalement et perpendiculairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommagés ou morts dans un peuplement d'arbres. Coupe d'éclaircie Opération s...

...aré par un arpenteur-géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant l’emplacement des aires boisées et des arbres matures, le cas échéant; 18° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-géomètre ou un pro...

...mplémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructio...

...rvices : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue -...

...ur un terrain a) L’implantation du bâtiment principal assur e la pérennité des espaces verts, des aires boisées et des arbres existants significatifs sur le terrain b) L’implantation du bâtiment principal crée des espaces libres d’une super...

...puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une canalisation d’utilité publique; 7° Un boisé et un alignement d’arbres existants. _____________________________________________________________________ Règl 1201-02 N.S. (07/06/2021)...

...nicipal souhaite encourager de façon continue et équitable la plantation, le remplacement et la diversification des arbres sur le territoire, notamment sur les terrains privés, institutionnels et communautaires ; ATTENDU QUE cert...

...: 1) déchets ultimes; 2) matières recyclables 3) matières organiques; 4) encombrants; 5) résidus verts; 6) arbres de No ël; 7) résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) ; 8) appareils réfrigérants; 9) appareils...

...lume de l’agrandissement est maintenant mieux intégré au bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois arbres devront être replantés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3,...

...— approbation 4.3. Dérogation mineure 2026-00017 — marge latérale au 799, boulevard des Mille-Îles Est 4.4. Inventaire des arbres et identification des potentiels de plantation — modification à la résolution 2025-625 4.5. Projet de plantation...

...4.5. Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au...

...au 712, rue Marier (marge de recul) 4.6. Dérogation mineure 2025-00199 — Nouvelle construction au 712, rue Marier (coupe d'arbres) 4.7. Modification au règlement de construction 1202 N.S. visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles...