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Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

...nsomme des boissons alcoolisées. BÂTIMENT: Construction servant à abriter ou loger des personnes, des animaux, des biens ou des choses. BÂTIMENT ACCESSOIRE: Voir construction accessoire. BÂTIMENT AGRICOLE: Bâtiment qui n...

...Un quai, une porte ou une installation d’un bâtiment principal dont la fonction principale est la réception ou l’envoi de biens ou de produits doit donner sur un espace de chargement et de déchargement; L’aménagement d’un espace de chargement e...

...essor. L’offre commerciale diversifiée attire une clien- tèle à l’échelle régionale, tout en desservant les besoins en biens et services de proximité des résidants. Le pôle institutionnel et le parc industriel ont poursuivi leur développeme...

...n règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Service...

...03-16) Camion Véhicule routier d’une masse nette de plus de 3 000 kilogrammes, fabriqué uniquement pour le transport de biens, d’un équipement qui y est fixé en permanence ou des deux. Case de stationnement Espace unitaire, aménagé dans une...

...lement 1030 -61 N.S . - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Ser...

...dom - mages à des équipements de la Ville ou d’un entrepreneur engagé par celle -ci, à la voie publique, à des biens matériels ou à des personnes, est entièrement responsable des dommages et pertes. CHAPITRE 6 – ACTIVITÉS CO...

...es prévus à l’article 6 de la Loi sur le développement durable (RLRQ, c. D -8.1.1), ainsi que de mesures favorisant les biens et services québécois ou autrement canadiens et les entreprises ayant un établissement au Québec ou ailleurs au Canad...

...émentaire sont spécifiés dans le règlement 1030 N.S. en vigueur et ses amendements concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d’une tarification en vigueur et sont à la charge du...

...ement 1030 -62 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier les tarifs relatifs...

...ts ou autres titres à des conditions non préférentielles ; 9o Le contrat a pour objet la fourniture de services ou de biens que le membre est obligé de faire en faveur de la Ville ou de l'organisme municipal en v ertu d'une disposition légi...

...ou autres titres à des conditions non préférentielles ; 9o Le contrat a pour objet la fourniture de services ou de biens que le membre est obligé de faire en faveur de la Ville ou de l'organisme municipal en vertu d'une disposition légi...

...auxquelles le transport doit être effectué; 6° 2 copies de la police d’assurance en vigueur couvrant tous les dommages aux biens de la Ville, et couvrant la Ville en cas de recours contre elle découlant de tous les dommages à un bien ou à toutes...

...ement 1030 -63 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de réviser les tarifs des annexes...

...000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de...

...N DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérès...

...ou la combinaison de plusieurs aléas climatiques et qui entraîne de s préjudices aux personnes ou d es dommages aux biens . Ville Ville de Sainte -Thérèse. SECTION 3 DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 5 T E R R I T O I...

...ou la combinaison de plusieurs aléas climatiques et qui entraîne de s préjudices aux personnes ou d es dommages aux biens . Sinistre admissible Sinistre associé à des dommages par l’eau et causé par une inondation ou un refoulement...

...de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux f...

...du centre-ville, axé sur les fonctions suivantes: Restauration avec terrasses, alimentation spécialisée; • Commerces et biens reliés à la culture, aux loisirs, à la décoration et aux articles de maison; • Autres commerces spécialisés; • Fo...

...nge. Ne fait pas partie de cette catégorie d’usage toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en consignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de p...