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...n 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement d'une construction ayant un usage...

...D se trouvant sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse et est délimité par : • Au nord : le pôle institutionnel autour du Collège Lionel-Groulx • Au sud : l’autoroute 640 • À l’est : le boulevard du Curé-Labelle (route 117) • À l...

...’affaires Ratio de stationnement C2 -02 -13 Service de promotion ou de préparation d’événement artistique, sportif, touristique ou culturel 1 case / 40 m 2 C2 -02 -14 Service de secrétariat, traduction, traitement de te xte ou infogr...

...ou des éléments architecturaux et d’insertion de qualité, telles que des jeux de briques, des traitements particuliers autour des fenêtres, 18 Objectifs Critères des bandeaux de pierre et des couron nements ornementaux similaires ce...

...ALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE .................................................................. 20 SECTION 7 CONTRÔLE DE...

...n des scénarios. 1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme Le Programme particulier d’urbanisme s’articule autour de quatre grandes parties : Mise en contexte et orientations : • cette section dr esse un portrait du territoir...

...ules automobiles (voir croquis 1). Aire TOD (Transit-Oriented Development) Une aire TOD correspond à un espace structuré autour d’une gare (rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif...

...155 -4 N.S. (04 -05-2009) 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 1.32 Marche au ralenti Le mouvement d’un moteur qui tourne à une vitesse réduite pendant que le véhicule est immobilisé. 1.33 Membre policier Membre qui compo...

...de Montr éal, lequel fixe notamment des objectifs en mati ère de r éduction à la source, de performance de collecte, de d étournement des mati ères organiques et de réduction de l ’enfouissement ; ATTENDU QUE le PMGMR exige des municipa...

...projetée au lot visé par la demande; e) l’emplacement d’une infrastructure de service d’utilité publique existante au pourtour d’un lot visé par la demande ou le traversant, tels un réseau d’égout ou d’aqueduc, un branchement d’égout ou d’aqueduc...

...CTURE ix (Route, rue, pont, aqueduc, égout, installation de prélèvement d’eau souterraine, réservoir, éolienne, tour de communications, chemin de fer, bassin de rétention, etc.) • Implantation pour des raisons autres que de...

...es sur le bâtiment principal (affichage, objectif 3) ; PIIA 2025-00072 – Matériaux de parement extérieur au 730, rue Latour, puisque le PIIA encourage la conservation des matériaux de classe 1 (maçonnerie), que le style de la...

...rojet de règlement 1200 -85 (P -1) N.S. - modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 3.6 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N.S. - modi...

...et de la rue Leduc 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Drapeau Deschambault – 27 e édition du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 12.2 Club Optimiste Ste-Thérèse – 17 e levée de fonds pour l’activ...

...oration pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103...

...ion entre les piétons et le projet • Est -ce que le projet tient compte et exploite le plein potentiel des rues qui l’entourent (Forget et Turgeon) ? • Le projet tient -il compte du potentiel commercial de la rue Turgeon et de...

...n : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférie...

...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le n...

...ILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin infér...

...rtant la mention :VILLE DE SAINTE-THÉRÈSEHôtel de Ville 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauch...

...____ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Cooccupant Veuillez nous retourner le formulaire, par la poste ou en personne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel...

...tant la mention :VILLE DE SAINTE-THÉRÈSEHôtel de Ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inf...

...____ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Cooccupant Veuillez nous retourner le formulaire, par la poste ou en personne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel...

...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le...

...VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inféri...