588 résultats pour

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

Avis public – Procédure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Saint...

...sur terrains privés du Collège Lionel -Groulx 130.3 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC et du Centre Drapeau Deschambault 130.4 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC – 125 rue Duquet 13...

...ersonne, dûment autorisée, agissant à titre de représentant d’un établissement d’enseignement, d’une gar derie, d’un Centre de la petite enfance (CPE) situé sur le territoire de la Ville ou d’un organisme reconnu par la Vil...

...ce extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée, perron, balcon, galerie,...

...La Maison le Petit Patro Basses-Laurentides ; ­ La Maison d'accueil le Mitan ; ­ Le Groupe Marraine Tendresse inc. ; ­ Centre d'entraide Thérèse-De Blainville (camp de jour Évasion Soleil) ; ­ Centre Oméga (camp de jour Omega) ; ­ CPE Fanfa...

...du niveau de plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain, dans le cas d’un bâtiment situé à l’extérieur de la plaine inondable, le cas échéant;...

...hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL: Complexe commercial comprenant au moins cinq (5) établissements, caractérisé par l'unité...

...ÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTION...

...ctoraux, tel que ci-après délimités et décrits dans le sens horaire. À noter qu’à moins d’indications contraires, le centre des voies de circulation et des démarcations indiqués constitue la limite effective. Les limites des districts pro...

...me rue, la distance minimale entre 2 intersections comportant une rue locale est de 60 mètres. La mesure doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue, la distance se calcule uniquement entr...

...tuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sainte - Thérèse - utilisation du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville – demande de commandite 10.6 Minous parmi nous — demand...

...période de vingt (20 ) ans pour en payer le coût ATTENDU Q UE la Ville de Sainte -Thérèse souhaite acquérir le Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville ; ATTENDU QUE le coût de l’acquisition et des dépenses...

...IQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de prévention du décrochage scolaire Oméga — anniversaire de fondation - subvention 10.2 Projet " Épa...

...nds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Le Centre Regain de vie inc. 6.3 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Fondation Alco -Toxico d...

...schelde n Sections 201 à 206 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève) • District 3 - Morris Sections 301 à 30 4 : Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville (120, boul . du Séminaire) Sections 305 et 306 : Résidence Jardin...

...billons un Enfant » 12.3 La Nuit des sans abri 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale – résolution d’appui 12.5 Projet de réaménagement de la cellul...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Association de r...

...galement état des problèmes de congestion automobile dans son secteur. - Elle souhaiterait que la Ville se concentre sur des projets visant à adresser ces problèmes plutôt que de permettre la construction d’immeubles à étages...

...JUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-62 — Achat de produits chimiques pour 2026-2027 — Re...

...TARIFS (incluant les taxes) Bac (240 litres) 160 $ Bac (360 litres) 155 $ Matières recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) Gratuit jusqu'à concu...

...2025 à 8 h 042 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 3010.5. Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville — contribution financière 2025 10.6. Protocole d'entente avec Music 4...

...25-97 — Contrôle et gardiennage des stationnements publics municipaux hors rue et du stationnement sur rue d'une partie du centre-ville 5.4. Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable — ...

...de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives...

...ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-01 — fourniture de pierre concassée et récupération de...