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Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

...TION ET ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DIVERS ....................... 91 DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINES CONSTRUCTIONS ET CERTAINS ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES ................................................................. 92 SECTION 8 STATIO...

...la norme spéciale 3.5.2.18 établissant la hauteur du plancher principal (rez- de-chaussée) du bâtiment pour certains cas particuliers. Règl. 900-20 N.S. (09.05.93) 1.9.1.15 La grille des usages et normes est modifiée comme suit...

...e intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent d'apporter certains ajustements au texte d'origine du règlement concernant la qualité de vie et d''introduire quelques no...

...rains de stationnement sur les terrains vacants 130 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction de stationner à certains véhicules 130.1 Propriétaire Conducteur 49 Stationner dans stationnement municipal durant une pério...

...ont été ajustées, afin de mieux refléter les caractéristiques du milieu, notamment pour respecter la délimita- tion de certains îlots urbains et le tracé de certaines voies de circulation. Ces limites sont identifiées sur la page ci-contre...

...es 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout ), et en ajoutant les...

...ro 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout...

...ant supplémentaire sont spécifiés dans le règlement 1030 N.S. en vigueur et ses amendements concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d’une tarification en vigueur et sont à la ch...

...l peut exiger comme condition d’approbation d’une demande de PIIA, que le propriétaire : 1° Prenne à sa charge le coût de certains éléments des plans soumis notamment les infrastructures ou les équipements ; 2° Réalise le projet dans un délai dé...

...CONSIDÉRAN T QUE le règlement 1352 N.S. prévoit actuellement des critères plus stricts que ceux inscrits à certains programmes gouvernementaux en matière de logements abordables, notamment ceux de la Société canadienne...

...territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de prévoir des interdictions et restrictions de stationnement à certains endroits sur la rue Morris , et de prévoir une zone de débarcadère sur la rue Saint -Stanislas...

...58 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout , ci -après nommé « Progra...

...ns du présent règlement. Malgré l’alinéa précédent, l’exemption de l’obligation d’obtenir un permis de construction pour certains travaux ne soustrait aucunement de l’obligation de se conformer aux dispositions du présent règlement et à toutes l...

...motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'arrêt des véhicules et restrictions de stationnement à certains endroits sur la rue Morris et la rue Viau, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stanislas 3.3. Avis de motion...