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...es, hôpitaux, cliniques, maisons de convalescence ou de repos, asiles, refuges, hôtels, maisons de logements de dix (10) chambres et plus, maisons de rapports de plus de deux (2) étages et de huit (8) logements, clubs, cabarets, cafés-conc...

..., notamment les famillesImposer une mixité des typologies résidentielles, en priorisant les logements ayant plus de deux chambres et une superficie adéquate pour accueillir les familles Moyen et long terme 5.Autoriser une densification douce,...

...USAGE ADDITIONNEL « LOGEMENT SUPPLÉMENTAIRE » ................................... 69 USAGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE » OU « RÉSI...

...TS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants doivent être préparés, signés et scellés pa...

............. 14 VIDE-ORDURES ET VIDE POUR LES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................ 14 CHAMBRE POUR DÉCHETS ET MATIÈRES RECYCLABLES ........................................................ 14 INCINÉRATEUR ......

...ion, de promotion et de recrutement commercial. Commerçants et professionnels Ville de Sainte-Thérèse SODET Chambre de commerce X Affi rmer le positionnement commercial du centre-ville, axé sur les fonctions suivantes: R...

...) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

.... a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements m...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements m...

...ement d'un immeuble à caractère mixte (immeuble occupé par un ou des commerces et par un ou des logements), une maison de chambres, un condominium, occupé de façon permanente ou sais onnière. UNITÉ D’OCCUPATION NON RÉSIDENTIELLE : Chacun...

...4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -...

...seul locataire ou propriétaire dans le cadre d’un usage communautaire. Le local comprend les logements, les chambres individuelles dans le cas d’un service d’hébergement, de même que les magasins et les établissements...

...COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL RÉSOLUTION 2025-329 ATTENDU QU’ en vertu d’une entente de partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), la Ville reçoit quatre (4) billets pour l...

...véhicules; 2° La lubrification, le graissage, le réglage et l’entretien des moteurs; 3° Le changement et la réparation de chambre à air et de pneu; 4° Remplacement de pièces et d’accessoires défectueux; 5° Dépannage et entreposage temporaire de...

...êt - rue du Ravin, à l'intersection de la rue Greenwood 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Rôle de liaison avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville 12.2. Spectacle-bénéfice au profit de la Finale des Jeux du Québec...

...ion et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023...

...es villes membres de la Régie pour les services de Cadets Policiers 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets...

...n pour une terrasse temporaire — Prohibition Bar à Bière 10.8 5 à 7 du Village - autorisation — demande de la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse - De Blainville 11. - S ÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - C OMM...

...12.6. 28e édition du Tournoi de golf de la Fondation du Collège Lionel-Groulx — achat de billets 12.7. Gala Stellar de la Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De-Blainville — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q...