47 résultats pour

...rtent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée, perron, balcon, galerie, escalier, chambre froide, pièce de rangement érigé sous ces constructions et l’ensemble...

...ment sur les dérogations mineures et le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale. CHEMINÉE: Puits vertical soit en maçonnerie, soit en béton armé, soit en métal, ou en matériaux incombus...

...NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfection MUR DE SOUTÈNEMENT DE PLUS DE...

...a source, la valorisation des matières recyclables et organiques et la diminution des quantités de déchets ultimes acheminés à l’enfouissement ; ATTENDU QU’ il est nécessaire de préciser les responsabilités respectives des...

...e la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrati...

...UCTION OU DU CERTIFICAT D’AUTORISATION La demande de permis de construction ou de certificat d’autorisation doit être acheminée au fonctionnaire désigné en même temps que la demande d’approbation du plan d’implantation et d’intégration archit...

...rt et d’autre de la voie ferrée à l’intérieur desquelles les constructions sont interdites ont aussi été identifiées. CHEMIN DE FER AUTOROUTE 640, DIRECTION EST 12 | PORTRAIT DU TERRITOIRE |  PPU SECTEUR DE LA GARE LOCALISATION DES ÎLOTS...

...onducteur 49 Interdiction de stationner de manière à masquer une enseigne 123 Quiconque 50/300 Réparation sur le chemin public 124 Quiconque 50/300 Lavage de véhicule dans la rue 125 Quiconque 50/300 Annonces et affiches...

...EPTATION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ................................... 6 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RELATIVES AU CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ...............................................................................

...s, les perrons, les galeries, les marquises, les escaliers, les corniches, les avant-toits, les terrasses extérieures, les cheminées et autres constructions ou équipements accessoires similaires. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Talus (concerne...

...par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE la soumission de " Les Entreprises Rodrigue inc. ", 2505, chemin Jean-Adam, Saint-Sauveur, QC, J0R 1R1, datée du 21 mai 2025, pour un montant total de 1 152 002,36 $...

...communautaire Thérèse -De Blainville (120, boul . du Séminaire) Sections 305 et 306 : Résidence Jardin des sources (300, chemin de la Côte -Saint -Louis Ouest) • District 4 - Chapleau Sections 401 à 405 : Centre culturel et communautaire...

...Toutes les demandes de renseignements concernant le présent d ocument d’appel de propositions doivent être acheminées exclusivement à M. Philippe Huot, greffier, a u p.huot@sainte -therese.ca ou au (450 ) 434 -1440, poste...

...r abattu un frêne affecté par l’agrile. 2. Abattage du CP, été 2023 2023 Propriétés adjacentes au chemin de fer du Canadien Pacifi que impactées par l’abat - tage et l’émondage de l’été 2023. Il doit...