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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...stationnement P1-03 -01 Lieu de culte ou église 1 case /30 m 2 P1-03 -02 Presbytère 1 case /75 m 2 P1-03 -03 Cimetière 1 case /10 0 m 2 (surface extérieure) P1-03 -04 Columbarium ou mausolée 1 case /30 m 2 A B C P1...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...nt engainer un ou plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetière est situé sur le même terrain ou sur un...