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...euse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les voisins (odeurs et caquètement).

...La zone C-3 114 déjà existante est modifiée de manière à y ajouter l'obligation d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone tampon sont plus ampleme...

...de la ville de Sainte-Thérèse en huit districts électoraux, représenté chacun par un conseiller municipal et délimite ses districts de façon à assurer un équilibre quant au nombre d'électeurs dans chacun d'eux, et à leur homogénéité s...

................... 22 IDENTIFICATION D’UNE ZONE ................................................................. 22 LIMITE D’UNE ZONE ............................................................................ 22 SECTION 4 DISPOSITIONS...

...l’Agence Métropoli- taine de Transport (AMT). LOCALISATION RÉGIONALE 6 | MISE EN CONTEXTE |  PPU SECTEUR DE LA GARE LIMITE MUNICIPALE BOULEVARD CURÉ-LABELLE SECTEUR TOD AIRE TOD (1 KM) LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION MUNICIPALE...

...ocalisation est exigé, il doit être préparé par un arpenteur-géomètre et comprendre les renseignements suivants : 1° Les limites, les dimensions, la superficie et l’identification cadastrale du terrain; 2° La localisation et l’identification des...

...Constitue une nuisance et est pro hibé l’émission de tout bruit perturbateur dont l'émergence, perçue à la limite d'un terrain, est supérieure aux valeurs limites admissibles établies au tableau 1. La valeur limite...

...n piéton. La bande de roulement comprend la chaussée, la voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement. Lorsque la limite de l’accotement ne peut être déterminée avec précision, la limite de la bande de roulement se situe à 2 mètres à l’e...

...en contexte et orientations • Concept et interventions • d’aménagement Plan d’action • Coûts d’aménagement • LIMITE DU PPU PÔLE DE LA GARE (TOD) PÔLE INSTITUTIONNEL (CÉGEP LIONEL-GROULX) CONCENTRATION COMMERCIALE RIVIÈRE-AUX-C...

...et d’une reconstruction suite à un incendie, un séisme ou une autre cause; 5° 5 o Devant être déplacé à l’intérieur des limites administratives de la ville. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du prés...

...peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représentant de la cor...

...et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme à l’acquéreur de sa propriété. Limite annuelle Seules les trois cents (300) premières demandes d’admissibilité complètes et conformes, déposées avant l...

...aisant l’objet de l’opération cadastrale. Dans ces circonstances, le lot devant être cédé doit être situé à l’intérieur des limites administratives de la ville. Dans ce cas, l’engagement entre la Ville et le propriétaire prime toutes les règles du...

VILLAGE DE NOËL 2025 Date limite : 31 mars 2025 Cet incontournable du temps des Fêtes à Sainte-Thérèse, regroupant la Maison des métiers d’art et le Marché gourmand, se déroulera du 27 novembre au 14 décembre 2025. Pour être admissi...

...ipal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce...

...postes de pompage et installation d’un nouveau poste de pompage . De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Installation d’une génératrice permanente au poste de pompage de la rue Taschereau ; ▪ Installation d...

...ipal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce...

...nde, sous réserve des conditions de fin du Programme . Toute demande d’admissibilité déposée après la date limite ou excédentaire à la limite annuelle de trois cents (300) pour l’année 2025 sera traitée dans l’an...

...rèse situé au 50, rue Saint -Louis, à Sainte -Thérèse. De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter, la prise d’échantillons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages , et l a conformité de leu...

...vent être situés à une distance minimale de : a) 10 m d’un bâtiment principal voisin. b) 5 m de toute limite de propriété. Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. Recommandations génér...

...eur comparatif 2025 est de 1.20. Tranches et taux en vigueur Année 2025 Limite inférieure Limite supérieure Taux 0 $ 61 500 $ 0,5 % 61 5...

...la flamme, attendez au moins 15 minutes afin que le foyer et le brûleur refroidissent. Lors du remplissage, respectez la limite de quantité indiquée. Il ne faut pas allumer le foyer si de l’éthanol s’est répandu aux pourtours ou hors du réservoir...

...3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.10 Dépôt du projet de règlement 120 0-74 (P -1) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.11 Avis de présentation – règlement 1200 -74 N.S....

...pour la réfection des terrains de tennis au parc S ain t-Jacques. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Reconstruction de la fondation granulaire des terrains de tennis 1700 m2 approx. ▪ Installation d’un...

...a Maison du citoyen située au 57, rue Turgeon, à Sainte -Thérèse. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter , la réfection complète de cinq salles de toilettes réparties sur deux étages et d’une salle pour diverses activit...