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...ature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3.2.8 Groupe Conservation 3.2.9 Groupe plan d'am...

...AGRICOLE 2 ..................................................................................... 54 SECTION 6 GROUPE COMMUNAUTAIRE (P) ............................................................. 55 COMMUNAUTAIRE 1 .......................

...CTION D’UN USAGE PRINCIPAL OU ADDITIONNEL OU POUR UN CHANGEMENT D’USAGE PRINCIPAL DU GROUPE COMMERCE (C), INDUSTRIE (I) OU COMMUNAUTAIRE (P) ................................................ 51 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS PO...

........... 55 SECTION 2 CONSTRUCTION OU AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL DES GROUPES COMMERCES (C), INDUSTRIE (I), OU COMMUNAUTAIRE (P) ........... 57 INTERVENTIONS ASSUJETTIES .................................................................

...Le Programme de subvention vise à r éduire la vulnérabilité des bâtiments résidentiels ou des petits établissements communautaires aux inondations et aux refoulements d’égout en facilitant la mise en œuvre de travaux de protection et...

....6) qui confère au Conseil municipal la compétence dans les domaines de la culture, des loisirs, des activités communautaires et des parcs ; ATTENDU QUE le Conseil municipal peut, en vertu de l'article 7 de la...

...aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communautaire (P) qui sont autorisés dansla zone, à l’exception des usages reliés aux classes Commerce 10 et 11 3-...

...22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usages spécifiquement permis 27. C5-01, C5 -03-01, C10 -02-06, C10-02-...

...aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communautaire (P) qui sont autorisés dansla zone, à l’exception des usages reliés aux classes Commerce 10 et 11 3-...

...emblée publique de consultation le mercredi 3 septembre 2025 , à compter de 18 h, au Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville , 120 , boulevard du Séminaire , en conformité des dispositions de la Loi sur l'amé...

...vants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautaire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les act...

...22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usages spécifiquement permis 27. C5-01, C5 -03-01, C10 -02-06, C10-02-...

...es pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règlement 1200-73 N.S. – modifiant la grille des spécifications H-311 de l’an...

...d'un agent de prévention — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville — autorisation de signatures 8.2. Addenda à l’entente relative au Parc linéaire Le P...

...de pour le maintien du crédit d'impôt pour les dons aux partis politiques municipaux 8.3. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de Blainville 8.4. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement 9. SERVICES...

...ladite entente avec le gouvernement du Québec. Adoptée à l’unanimité. 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES RÉSOLUTION 2025-322 CONSIDÉRANT la demande de commandite relativement à la 19 ᵉ édition de...

...e la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de glace – saison 2023 -2024 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE...

...Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite 10.3. Protocole...

...s pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.9 Dépôt du projet de règlement 1200 -73 (P -2) N.S. – modifiant la grille des spécifications H -31...

...NIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide aux passages à niveau municipaux (PAPNM) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. École secondaire Rive-Nord — commandite 10.2. Association de baseball des Spartiates de Boisbriand/Sain...

...2024 -534 2024 -535 2024 -536 2024 -537 – 4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Opération Nez rouge – demande de soutien financier 10.2 Marraine Tendresse – demande de souti...

...5 9. - S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fondation Drapeau - Deschambault — demande d'autorisation pour un barrage routier 10.2 Pro...

...9.1 Programme de financement – stations de nettoyage d’embarcations 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fonds de l’athlète des Laurentides 202 3 – soutien financier 10.2 Fête nationale – demande d’a...

...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –  11.- SÉC...

...A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -41 2023 -42 2023 -43 2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE...