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...et d’intégration architecturale : 1° Travaux touchant exclusivement l’intérieur des bâtiments ; 2° Remplacement d’une composante patrimoniale d’origine par une composante identique ; 3° Remplacement de fenêtres avec des fenêtres respectant...

...t électroniques Ratio de stationnement I1-10 -01 Fabrication de matériel inf ormatique ou périphérique (pièce et composante électronique) 1 case /100 m 2 I1-10 -02 Fabrication de matériel de communication I1-10 -03 F...

...élevage des animaux, ou comme verger, érablière ou boisé de ferme. AIRE DE STATIONNEMENT: Voie de circulation composée d'un accès, allée et cases destinés à servir au stationnement de véhicule(s)-moteur(s). AIRE D'UN BÂ...

...ON ........................................................................\ ....... 25 4 — CONCEPT D’AMÉNAGEMENT COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT ...................... 27 GRAND S PRINCIPES DU CONCEPT ..............................

...ne agricole décrétée, la définition de la loi prévaut. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Aire de stationnement Aménagement composé de l’ensemble des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation et des cases de stationnement...

...12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employé cadre 12.8 Composition de la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communau...

...tent pas la hauteur du bâtiment ; g) les travaux ne touchent pas une séparation coupe-feu, un dispositif d’obturation, une composante d’un réseau de détecteurs ou avertisseurs d’incendie ou tout autre élément faisant partie d’un assemblage coupe-f...

...si tous les systèmes reliés comme les tuyaux, les tubes, les boyaux, les valves, les soupapes et les autres composantes nécessaires à son fonctionnement . Règlement 1373 N.S. 4 4 BAC ROULANT : Un cont...

...-ci, pour lequel le Code de construction du Québec exige une construction incombustible, peut, malgré cette exigence, être composé d’une structure combustible à laquelle est rattaché un parement conforme aux exigences suivantes : Un mur constru...

...rée comme une unité exigée. ARTICLE 9 EXEMPTION Une entente n’est pas exigée : 1- Pour tout projet composé exclusivement de logement s sociaux ou abordables réalisé s par une coopérative, un office d'habitation,...

...ible par l’ouïe. 1.10 Bruit ambiant Bruit total existant dans un environnement donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées incluant celle qui fait l’objet de l’interv ention....

...exigences d'entretien ou d'exploitation spéciale, y compris toutes exigences liées à la mise en service d'un composant d'un bâtiment, nécessaire afin que la solution de rechange soit conforme au code une fois le bâtiment cons...

...abe lle (route 117) et à l’est de l’autoroute 15 (autoroute des Laurentides). Le secteur est principalement composé d’immeubles commerciaux ainsi que de bâtiment s résidentiel s multifamiliaux d’âge s et de style s variés et de...

...r est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classi...

...vice de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4 : COMPOSITION DU COMITÉ DE DÉMOLITION Le comité de démolition est composé des membres du conseil municipal. Le comité est...

...un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE...

...r un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE l...

...r un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE l...

...Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7....

...ON DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — 6e édition du Festin terre et mer 12.2. Modification de la composition du comité ad hoc pour la refonte des outils d'urbanisme 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14...

...tit Train du Nord — autorisation de signatures 8.3. Comité art public et embellissement du Village — modification de la composition 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Redevances et traçabilité des sol contaminés — construction d'un no...

...rée comme une unité exigée. ARTICLE 9 EXEMPTION Une entente n’est pas exigée : 1- Pour tout projet composé exclusivement de logement s sociaux ou abordables réalisé s par une coopérative, un office d'habitation,...

...I) de la ville de Sainte-Thérèse, le projet de règlement PPCMOI 2026-002 concernant la construction d'un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels sur les lots 2505 978 et 2 505 980, lequel vise à : 1. Autoriser la démolition du...

...d'amender le règlement 1203 N.S. concernant la constitution d'une Commission consultative d'urbanisme afin d’en modifier la composition 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1337-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement...

...mender le règlement 1203 N.S. concernant la constitution d'une Commission consultative d'urbanisme afin d’en modifier la composition 3.3. Adoption du règlement numéro 1337-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1337 N.S. sur l’exerci...