Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
...ités d’occupation du sol et la superficie totale de plancher d’un bâtiment et prévoir un cœfficient d’occupation au sol (COS) minimal plus élevé Court terme Modifier le règlement de zonage pour autoriser le développement de secteurs réside...
...se / 30 m 2 39 C4 -02 -03 Vente au détail d’instrument de musique 1 case / 30 m 2 C4 -02 -04 Vente au détail de costume, article ou accessoire de scène 1 case / 30 m 2 C4 -02 -05 Galerie d’art 1 case / 30 m 2 C4 -02 -06 Vent...
...stributeurs de carburant pouvant être rattaché ou non au bâtiment. Milieu humide Un milieu humide englobe l’ensemble des écosystèmes, tels que les étangs, les marais, les marécages ou les tourbières. Il constitue l’ensemble des sites saturés d’e...