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...scolairesOffre commerciale insuffisante dans le secteur, notamment au niveau des commerces alimentairesOpportunité de créer un milieu de vie complet aux abords de la gare Présence du pôle institutionnel autour du Collège Lionel-Groulx...

...nécessaire pour le passage de machinerie agricole (la bande se calcule horizontalement à partir de la construction afin de créer le dégagement au pourtour). Aux fins des sous-paragraphes i) et ii), la mise en culture ou l’activité d’élevage doi...

...Règl. 900-121 N.S. (27.08.02) 1.9.1.93 La grille des usages et normes de la zone PAE-110 est abrogée de façon à créer les grilles des usages et normes des zones H-2 110-1, H-3 110-2, P-1 110-3, H-3 110-4 et H-3 110-5....

...le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de créer l’annexe C-29 (bibliothèque) ; Sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseil...

...période de temps donnée. 1.22 Entraver Gêner, embarrasser dans ses mouvements ou ses actes de façon à créer un empêchement ou un inconfort à quelqu’un ou à quelque ch ose. 1.23 Entrepreneur Pour les fins d...

...sée à titre transitoire dans le but d’intégrer le lot créé à un lot adjacent dans une seconde opération. L’obligation de créer un seul lot distinct et, le cas échéant, les dispositions applicables aux frais de parcs, de terrains de jeux ou d’esp...

...sens, démontrer une sensibilité à l’histoire du site, à ses occupants et au cadre bâti. Il est important de créer un environnement dynamique et une relation entre le bâtiment et le domaine public en assurant par exemple une...

...érèse 3.18 Dépôt du projet de règlement 1323 -1 N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3.19 Av...

...les balcons et améliorer l’architecture générale du bâtiment ; ATTENDU QUE le sixième étage a été reculé afin de créer un bâtiment moins massif ; ATTENDU QUE la façade a été modifiée au niveau des portes des entrées principales a...

...le 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-87 (P-1) N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna...

...-Thérèse 3.13 Adoption du règlement 1323 -1 N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3....

...stationner sur la rue Blanchard 3.2. Adoption du règlement 1200-87 N.S. — modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de...

...rue Blanchard 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S. — modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-88 (P-1) N.S. modifiant l'étendue de la z...