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.........................................\ .............. 55 5 — MISE EN ŒUVRE DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT POTENTIEL DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS...

...nnoncer une seule suite ou indiquer uniquement l’identification, le nom du propriétaire ou du gestionnaire et l’adresse du développement implanté sur le terrain. Uniquement lorsqu’un bâtiment principal comporte un service au volant, une enseign...

...dors forestiers d’intérêt métropolitain Bois et corridors dont l’identification est inscrite au schéma d’aménagement et de développement de la MRC et reprise à l’annexe E du règlement de zonage. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Camion Véhicule...

...alité de l’air et la gestion durable des eau x pluviales ; ATTENDU QUE le Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la CMM vise l’accroissement et le maintien d’une canopée de 35 % sur le territoire...

...’intégration architecturale ; ATTENDU les demandes soumises à ce règlement reçues par le Service de l’urbanisme et du développement durable ; ATTENDU les recommandations du Comité consultatif d’urbanisme du 13 mai 2025 ; EN CONSÉQUEN...

...sation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financière...

...ipal d'habitation de la Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autorisation de signature 4.9. Ente...

...– création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement culturel 2024 – autorisation de signatures 10.3 Ultimate Rive -Nord – entente - autorisation de signat...

...ille et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement deuxième facture 8.2 Entente de développement culture l 2025 - 2027 – proposition 8.3 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De...

...nomination — Service des finances 7.3. Nomination d’un coordonnateur en environnement — Service de l’urbanisme et du développement durable 7.4. Abolition d’un poste d’opérateur, création d’un poste de manœuvre-chauffeur et nomination de...

...4.4. Nomination des membres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de sign...

...arié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Pro...

...règlement 1206 N.S. sur l'administration des règlements concernant le montant de permis, les frais de redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’impla...

...o 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exempt...

...territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d'un inspecteur adjoint en urbanisme — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exempti...

...2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANC...

...et les propos haineux — autorisation de signatures 8.3. Dépôt de candidature au Mérite municipal — prix Municipalité et développement durable 8.4. CCITB — Entente de partenariat 2026 — Aile Sainte-Thérèse — autorisation de signature 8.5. Progr...

...lité amie des aînés et du plan d’action 2026-2029 et nomination des membres du comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — dépôt d'une demande de subvention 10.3. Événements spor...

.... ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Nomination d'un Directeur au Service de l'urbanisme et du développement durable 7.2. Nomination d'un coordonnateur culture et loisirs - relations communautaires et inclusion sociale...

...s engagements temporaires du mois d'avril 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation du Service de l'urbanisme et du développement durable, nomination d'un Directeur adjoint et modification à la résolution 2026-234 7.3. Abolition de la fon...