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...des matériaux utilisés, etc. Court terme INTENTIONS D’AMÉNAGEMENT MOYENS DE MISE EN ŒUVRE PHASAGE OPTION 1 1. Rédeveloppement résidentiel de moyenne densité 2. Mise en valeur et opportunité d’accès à la rivière 3. Intégration et préser...

...s à la végétation : a) les activités d’aménagement forestier dont la réalisation est assujettie à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (chapitre A-18.1) et à ses règlements d’application; b) la coupe d’assainissement; c) la r...

...te : Les employés du Service de sécurité incendie et les employés du Service d’urbanisme et développement durable de la Ville de Sainte -Thérèse. Solution de rechange : Une procédure d’exception permettant des soluti...

...rchitecturale ; ATTENDU les demandes soumises à ce règlement reçues par le Service de l’urbanisme et du développement durable ; ATTENDU les recommandations du Comité consultatif d’urbanisme du 13 mai 2025 ; EN CONSÉQUENCE , sur propo...

...l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4 : COMPOSITION DU COMITÉ DE DÉMOLITION Le...

...Service des finances 7.3. Nomination d’un coordonnateur en environnement — Service de l’urbanisme et du développement durable 7.4. Abolition d’un poste d’opérateur, création d’un poste de manœuvre-chauffeur et nomination de deux manœuvres...

...de chaleur et le ruissellement de surface, une demande doit être déposée au service de l’urbanisme et du développement durable pour réviser le montant de taxe applicable avant le 1er septembre de chaque année. La réduction de la t...

...s ou des préjudices aux personnes . Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée. Contrat Entente contractuelle par laquelle la...

...outerraines (R.R.Q., c. Q- 2, r. 35.2), sauf dans les cas où l’application du règlement relève du ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs; 11° La construction, la modification ou l’agrandissement d’une construction access...

...aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l’urbanisme et du développement durable. Si un permis de construction ou un certificat d’autorisation a été délivré, la résolution devient caduque à l’ex...

...2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Ordr...

...des articles numéros 3.4, 5.10 et 16 à 24. 106.2 le directeur du Se cteur de l ’urbanisme et du développement durable est chargé de l’application des articles numéros 3.4, 6, 7, 11, 12 et 14. 106.3 le Service sécu rité incen...

...des actifs municipaux 7.5. Nomination d'un inspecteur adjoint en urbanisme — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Enten...

...s d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Julie Gaudreau, au service de l’urbanisme et du développement durable, au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2291. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans...