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...unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre. DIRECTEUR : Le directeur général adjoint – groupe opérations de la Ville ou son représentant autorisé....

............... .......... 1 315 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 65 N.S....

...an Charron. Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Philippe Huot Greffier Christian Schryburt Directeur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance à 19 h 35. - 202 - INITI...

...inéa de l ’article 6 « SECRÉTAIRE ET SECRÉTAIRE -SUBSTITUT DU COMITÉ » est remplacé e par la suivante : « Le directeur et le directeur -adjoint du Service de l’urbanisme et du développement durable agissent respectivemen...

...1 060 000 $ Préparé par : MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 57 N.S....

........... .......... 3 975 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint Travaux publics – Planification et maintien des actifs municipaux Service de la gestion...

...reproduire, diffuser, émettre, transmettre ou amplifier les sons. 1.7 N/A 1.8 Autorité compétente Désigne le directeur de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville, tout membre policier ainsi que tout...

.............................. ............. 601 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 64 N.S....

.............. 704 000 $ Préparé par : MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 56 N.S....

.............. .......... 5 605 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1368...

............. .......... 1 693 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 15 décembre 202 5 Règlement 136...

...NT TOTAL DE L'ANNEXE "A" ................................ ................ 6 474 300 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sou...

...ation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1183 -3 N.S. – ayant pour objet de décréter au directeur du Service des finances le pouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187...

.............. .......... 1 095 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1370...

...3 SECTION III DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ARTICLE 7 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l'urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne désignée par le conseil...

...7.4 Embauche d’une coordonnatrice bibliothèque – Service de la culture et des loisirs 7.5 Création d’un poste de directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux...

...: ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition....

...être prises lors des travaux, le cas échéant. Dans le cas où le projet affecterait plus d’un terrain, 2 copies d’un plan directeur de déblai et remblai, préparé par un arpenteur-géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, doivent être...

...000 $ Total 1 060 000 $ 0 $ 1 060 000 $ Préparé par : Martin Pelletier Directeur adjoint Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 10 décembre 202 5

...rection à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de la sécurité incendie...

...axes du 15 novembre 20 23 – inscription au rôle d’évaluation 8.5 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat au directeur général 8.6 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – autorisation de retrai t 8.7 Politique de gestion...

...ITÉ 1° Le Comité doit : a) statuer sur la recevabilité de la requête et veiller au respect des principes directeurs édictés dans la présente politiq ue ; et b) faire l’étude des demandes de solution de rechange déposées et con...

...climatiques susceptible d’occasionner des sinistres ou des préjudices aux personnes . Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée....

...liaux, tel que prévu par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du...

...l 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation du Service de l'urbanisme et du développement durable, nomination d'un Directeur adjoint et modification à la résolution 2026-234 7.3. Abolition de la fonction et d'un poste de préposé à l'entre...