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...ies d’un plan d’implantation du terrain, à l’échelle, préparé par un arpenteur- géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant la localisation et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation,...

........ 92 SECTION 8 STATIONNEMENT ............................................................................. 99 DOMAINE D’APPLICATION .................................................................... 99 DISPOSITIONS GÉNÉRALES ......

...t, la rue Saint-Louis, Saint-Joseph, les abords de la voie ferrée du CP ainsi que la rue Saint-Pierre et le boulevard du Domaine à l’exté- rieur du secteur TOD. Milieux humides Un milieu humide de type «marécage» d’une su- perficie de 0,41 he...

...cle 3.2.4.1. 7753 Services de laboratoire de recherches; 8681 Laboratoires médicaux; 8686 Autres laboratoires du domaine de la santé; 9611 Production de films et de matériel visuel; 9612 Distribution de films et de matériel visuel;...

...r les compétences municipales (L.R.Q., 2005, ch.6) qui confère au Conseil municipal la compétence dans les domaines de la culture, des loisirs, des activités communautaires et des parcs ; ATTENDU QUE le Conseil...

...2025-322 CONSIDÉRANT la demande de commandite relativement à la 19 ᵉ édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert ; CONSIDÉRANT QUE le Parc du Domaine Vert est une régie intermunicipale regroupant quatre villes,...

...iction) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 1.1.1.1. de la Division A portant sur le domaine d’application du CNB par le suivant : Le Code de construction du Québec s’applique, à moins de dispositions contra...

...on commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du domaine public 25 Thème 5 – Développement 26 Annexe 1 27 7 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Intr...

...; de là, successivement, les lignes et les démarcations suivantes : vers le sud-est, la rue du Ravin, le boulevard du Domaine, la rue Caron, la rue Lalande, la ligne arrière de la rue Mainville (coté nord-est), la limite est de l...

...es requêtes de solutions de rechange en matière de construction ; et Une solution de rechange relève du domaine administratif et non de la réglementation. Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de...

...abrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de signatures 10.2. 19e édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert — commandite 10.3. Petit Théâtre du Nord — commandite 10.4. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 10.5....

...stissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quote-part 2025 et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pou...

...élisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46, rue Saint-Lambert 4.5 Dérogation mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5....

...es (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S....

...t 3 008 181, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine Nature : Normaliser la marge avant dans le cadre d’une vente de succession. Effet...

...lantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.5 Adoption du règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifian...