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...ation extérieure 0,7 0,8 2. Bovins laitiers 0,7 3. Canards 0,7 4. Chevaux 0,7 5. Chvres 0,7 6. Dindons  dans un bâtiment fermé  sur une aire d’alimentation extérieure 0,7 0,8 7. Lapins 0,8 8. Moutons 0,7...

...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soumi...

...ndamentales , p récise les règles de conduit e pour prévenir les conflits d’intérêts, encadrer la réception de dons, assurer le respect et la civilité, protéger les renseignements confidentiels et encadrer l’après ‑mandat....

...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soumi...

...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soumi...

...CIPAL12.1. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du Conseil 12.2. Dépôt d'un extrait du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages reçus 12.3. Désignation de célébrants compétents pour les mariages et les unions ci...

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...des services, des objets ou d ’autres produits ou de faire de la sollicitation dans le but de recueillir des dons ou de l’argent sur un lieu public, à moins d’une autorisation du conseil municipal. Version administrative refondue...

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...mination d'un maire suppléant — 7 juillet 2025 au 17 novembre 2025 8.2. Demande pour le maintien du crédit d'impôt pour les dons aux partis politiques municipaux 8.3. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de Blainville 8.4. Progr...

...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues au projet de PPCMOI________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à...

...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues au projet de PPCMOI________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à...

...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues au projet de PPCMOI________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à...

...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soum...

...es Joyeux Aînés Thérésiens 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Dépôt du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuni...