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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...èse- de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne, ainsi qu'une partie du lot 115-279 du cadastre du Village de Sainte-Thérèse, division d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie de territoire est identifiée par...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...sol – Réhabilitation non terminée PPU SECTEUR DE LA GARE | PORTRAIT DU TERRITOIRE | 13 TERRITOIRES D’INTÉRÊT Noyau de village patrimonial Le cœur historique de Sainte-Thérèse est identifié comme un noyau de village patrimonial. Ce secteur...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage............................................................ 258 SECTION 8 ENSEIGNES AUTORISÉES DANS LES ZONAES DU « VILLAGE » ......................... 259 DOMAINE D’APPLICATION .............................................................
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Lundi 8 juillet 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...Thérèse de Blainville – demande de commandite 10.6 Minous parmi nous — demande de subvention 10.7 5 à 7 du Village - demande d'autorisation pour une terrasse temporaire — Prohibition Bar à Bière 10.8 5 à 7 du Village -...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage)...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...jet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) PIIA (construction & agrandissement) PIIA (affichage) ...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...au 2 ime tage des btiments, sauf lusage C2-03-14 - Clinique vtrinaire qui est permis partout G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) �...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...au 2 ime tage des btiments, sauf lusage C2-03-14 - Clinique vtrinaire qui est permis partout G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) �...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...imum 75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) ; PIIA (construction & agrandissement) ; PIIA (affichage) ; Projet...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...bjet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) PIIA (construction & agrandissement) PIIA (affichage) Proj...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ement autour des rues Blainville et Turgeon ainsi qu’une fonction résidentielle. Le centre-ville, qui constitue le noyau villageois d’origine de Sainte- Thérèse, revêt également un caractère patrimonial et compte plusieurs bâtiments d’intérêt...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage)...