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...OTISSEMENT: Le règlement de lotissement de la ville. REMISE À JARDIN: Construction accessoire servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du terrain et de l'usage principal. RÉNOVATION: Rétabl...

.......................... 105 AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ............. 105 SECTION 10 ENTREPOSAGE ET ÉTALAGE EXTÉRIEUR ................................................ 106 DISPOSITION GÉNÉRALE .............

...mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricol...

...vités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier l’annexe C -1 pour y prévoir la location des espaces d'entreposage du chalet Ducharme . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Vil...

...rvice extérieures existantes ou prévues, notamment les espaces de chargement et de déchargement et les espaces réservés à l’entreposage de matières résiduelles, le cas échéant; 14° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpente...

...ESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement ENTREPOSAGE • Implantation • Agrandissement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution...

...tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun entreposage ni aucun talage extrieur ne sont autoriss pour les usages 08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade neu...

...on sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun entreposage ni aucun talage extrieur ne sont autoriss pour les usages 08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade ne...

...terrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de...

...terrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux...

...la transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE...

...on sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun entreposage ni aucun talage extrieur ne sont autoriss pour les usages 08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade ne...

...outerrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de...

...outerrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de...

...terdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Adoption du règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-La...

...a transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE...

...remière période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A...

...transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU Q...

...sements à risque technologique dans le secteur TOD. Ces derniers ont été identifiés en raison de l’utilisation ou de l’entreposage de matériaux et de produits chimiques. • Arclin : 10, rue Blanchard ; • Composants J.V. Canada : 101, bou...

...de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au...

...ssement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou parag...