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...de celle-ci au sol ou au roc. L'expression comprend habituellement: empattement, murs de fondation et pieux. FONTAINE: Construction aménagée de façon à donner issue aux eaux amenées par canalisation et pouvant être accompagné...

...mblai, le cas échéant; 18° La localisation d’un fossé, d’un talus et d’équipements d’utilité publique hors sol, tels borne-fontaine, poteau électrique, lampadaire, le cas échéant; 19° La limite de la zone agricole, le cas échéant. EXIGE...

...érèse secteur Sud 30-40pas de service 62 Sainte-Thérèse secteur des Mille-Îles30-40pas de service 73 Blainville – Fontainebleau20pas de service 74 Blainville – Fontainebleau6060 88 Saint-Eustache 20-3035 Sainte-Thérèse20-3035 L...

...ue Madeleine-Bleau. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter :  Fourniture et installation d’une fontaine à boire incluant les branchements d’eau potable et d’égout sanitaire et la réparation des fondations de rue, du pav...

...TION À LA PLANTATION Un arbre ne doit pas être planté à moins de 3 mètres de toute infrastructure (égout, aqueduc, borne-fontaine, lampadaire public, boîte de service, réseau aérien ou souterrain d’énergie ou de télécommunication, etc.). Pour...

...fraction et est prohibé le fait de se baigner dans un cours d’eau, un plan d’eau, une carrière désaffectée, une fontaine publique ou une rivière. 5.13 Grimper Constitue une infraction et est prohibé le fait de gr imper...