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......... 31 SECTION 2 GROUPE HABITATION (H) ................................................................... 32 HABITATION 1 .................................................................................. 32 HABITATION 2 ...........

...es fins du présent règlement, certains usages sont groupés selon leur compatibilité. Ces usages sont: H usage Habitation 1 (H-1) usage Habitation 2 (H-2) usage Habitation 3 (H-3) usage Habitati...

...Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants doivent être préparés, signés et scellés par un ingénieur, selon...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

Avis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S......

...C -355 modifiée Zone C-355 A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logeme...

...modifiée Zone C-355 A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de lo...

...55 modifiée Zone C-355 A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de lo...

...55 modifiée Zone C-355 A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de lo...

...du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logement...

...lement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de loge...

...lement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de loge...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

Avis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan......

Avis de promulgation Règlements 1202 -6 N.S., 135 2-1 N.S. et PPCMOI 202 6-00 1 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 17 novembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCM......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1352 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopt......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 1er décembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant com......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 7 (R2) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le......

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T......

Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant......

Avis de promulgation PPCMOI 2025 -007 — 69 -71, rue Saint -Louis AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 12 janvi er 2026 , adopté la résolution nu......

...ement 1200 NS, exige qu’un véhicule puisse changer de direction sans empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une aire de stationnement sans allée de circulation, alors que...