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...ayant un mètre et dix (1,10) centimètres et moins de hauteur, mesurée à partir du sol fini au rebord de la piscine, doit être clôturée et construite de façon à empêcher l'accès à un enfant. Tout propriétaire d'une telle...

...d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la plateforme donnant accès à la piscine. Un talus, une haie ou une rangée d'arbres ne constituent pas une clôture ou un mur ; Abrogé Toute clôture ou...

...la piscine creusée, des constructions, des équipements accessoires existants et projetés, de la clôture requise autour de la piscine creusée et des fils électriques situés sur le terrain ; 3° 2 copies d’un plan montrant les détails de conception...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

...essoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Installation d’élevage Bâtiment où des animaux sont élevés ou enclos ou parti...

...t d’une piscine hors terre effectué dans un délai d’un an , implantée au même endroit et possédant les mêmes dimensions que la piscine existante. iii N’est pas visée par le cadre normatif : dans la bande de protection au sommet du talus, une pisc...

...RÉSOLUTION 2025-303 ATTENDU QUE suite à un appel d’offres public pour le remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumis...

...un camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau p...

...023 -328 – 3 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE (SUITE ) 5.10 Adjudication du contrat 2023 -64 – parasols à la piscine municipale du parc Richelieu 5.11 Adjudication du contrat 2023 -68 – acquisition et installation de détec...

...elativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensations à l’...

...RALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME P...

...2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’ai...

...ation 5.4 Contrat 2023-61 – travaux de fourniture et d’installation d’un système modulaire pour deux glissoires d’eau à la piscine du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en alu...

...33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habillons un enfant - Club O ptimiste Sainte - Thérèse et Centre Regain de...

...10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sainte - Thérèse - utilisation du Centre...

...I (Industries, commerces et institutions) — Phase 2 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-36 — sciage de bordures et trottoirs — années...

...'une remorque chauffante pour enrobés bitumineux 5.11. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services professionnels en ingénierie po...

...1. Collection municipale — recommandation 2025 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.2. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 Généré le 4 juillet 2025 à 10 h 522 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-T...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 septembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dép......

Avis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S......

...ollection municipale — recommandation 2026 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.15. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Motion de félicitations — obtention du prix Triangle jaune par l’équipe de...

...utorisation de signature 10.8. Bain libre au Collège Lionel-Groulx — proposition de Sportmax 10.9. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 10.10. Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 — bilan 2025 et mise à jour 2026...