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...compris une enseigne indiquant un danger ou identifiant un cabinet d’aisance, d) une seule enseigne annonçant la mise en location de logement, de chambre ou d’une partie de bâtiment, e) une enseigne « à vendre » ou « à louer » pour un terrain...

...r ou à la composante architecturale du bâtiment. Enseigne immobilière Enseigne indiquant la mise en vente ou la mise en location d’un terrain ou d’un bâtiment principal. Enseigne murale Enseigne dont l’inscription est collée, peinte, gravée...

......... 68 USAGE ADDITIONNEL « LOGEMENT SUPPLÉMENTAIRE » ................................... 69 USAGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE...

...u de grevé dans le cas de substitution ou de possesseur avec promesse de vente, d’un permis d’occupation ou d’un billet de location. RÉSIDUS DE CONSTRUCTION, RÉNOVATION ET DÉMOLITION (CRD) : Matériau, amalgame de matériaux ou produit utilis...

...r la ville de Sainte-Thérèse un montant de 2 032,83 $ (taxes incluses), faisant passer le montant total de location d'heures de glace pour la saison 2025-2026 à 9 207,27 $ (taxes incluses) ; CONSIDÉRANT QUE la nouvelle entente...

...du mur de l'établissement. ENSEIGNE TEMPORAIRE: Enseigne annonçant des projets communautaires ou civiques, location ou vente d'immeubles ou autres événements spéciaux à base temporaire tels que chantiers, projets de...

...s organiques — années 2026 à 2029 — options de renouvellement années 2030 à 2031 5.3. Adjudication du contrat 2025-80 — Location d'équipements avec opérateurs pour divers travaux Généré le 1er août 2025 à 8 h 531 / 3 Séance ordinaire du Conse...

...ndite 10.5. Association de hockey mineur Boisbriand et Sainte-Thérèse (AMBEST) — demande de commandite 10.6. Bail de location — Carrefour Jeunesse Emploi — autorisation de signatures 10.7. Autorisation d'un droit de passage pour la réalisati...

...réparation de la clôture du terrain de baseball du parc Ducharme 5.4 Adjudication du contrat 2023 -27 – service de location et entretien des vêtements de travail 5.5 Adjudication du contrat 2023 -28 – travaux de réhabilitation des...

.../ 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 305.1. Contrat 2021-59 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat...

...n de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sous pression - reconduction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contrat 2022 -31 – travaux de remplacement de conduites d’eau pot...

...onseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudica...

...table (avenant numéro 10) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Contrat de location des heures de glace — Aréna de Boisbriand — saison 2026-2027 10.2. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète...

...de services aux membres utilisateurs — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudica...

...le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De...

...camion 6 roues pour le secteur voirie, hygiène du milieu et signalisation 5.4 Adjudication du contrat 2024 -55 — location d'équipements avec opérateurs pour travaux de déneigement 5.5 Adjudication du contrat 2024 -57 - fournitur...

...pal pour l'année 20258.6.Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-20268.7.Implantation d'un réseau de location de vélos en libres partages (Bixi) à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures SUITE PLÉNIER :  INTÉRÊT GÉNÉRA...

...Droits exigibles pour la célébration d’un mariage civil ou d’une union civile à l’hôtel de ville * 324 $ Frais de location de la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville (en sus des droits) Résident 100 $ Non -résident...

...Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 ma...

...r ou dirigeant en tant que membre du conseil de la Ville ; 4o Le contrat a pour objet une rémunération, une allocation, un remboursement de dépenses, un avantage social, un bien ou un service auquel le membre a droit à titre de...

...ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 305.6. Adjudication du contrat 2026-28 — Location, collecte et transport de conteneurs à l'écocentre — années 2026 à 2030 5.7. Adjudication du contrat 2026-36 — Tr...

...e et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs pour travaux de déneigement – reconduction pour la saison 2023 -2024 5.3 Adj...

...erts de façon générale par la Ville ou l'organisme municipal ; 7o Le contrat a pour objet la vente ou la location, à des conditions non préférentielles, d'un immeuble ; 8o Le contrat consiste dans des obligations,...

...inville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable — années 2026 à 2028 5.5. Adjudication du contrat 2025-110 — Location d'une bouilloire temporaire pour le chauffage à la station de purification de l'eau 6. FINANCES6.1. Adoption de...

...00 1 43 – 51, rue Saint - Lambert 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 - 59 — collecte et location de conteneurs et la disposition des matières — modification de la résolution 2022 - 583 5.2 Contrat...