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...se. ARTICLE 3 INDEX TERMINOLOGIQUE Logement abordable Un logement dont le loyer est inférieur au loyer médian. Logement social Les logements locatifs détenus et gérés par un office d’habitation, une coopérative, une e...

...GE: Partie d'un bâtiment délimitée par la face supérieure d'un plancher et celle du plancher située immédiatement au dessus ou, en son absence par le plafond au-dessus. Les caves, sous-sols, vides sanitaires et mezzanines ne...

...se. ARTICLE 3 INDEX TERMINOLOGIQUE Logement abordable Un logement dont le loyer est inférieur au loyer médian. Logement social Les logements locatifs détenus et gérés par un office d’habitation, une coopérative, une e...

...9 N.S. (7-03-16) Étage Partie d’un bâtiment délimitée par la face supérieure d’un plancher et celle du plancher situé immédiatement au-dessus ou en son absence, par le plafond situé au-dessus du plancher. La surface de plancher d’un étage do...

...res sur un lieu public ou privé. 45.4 Nettoyage – matières fécales - l’omission, par le gardien, de nettoyer immédiatement, par tous les moyens appropriés, tout lieu public sali par le dépôt de matières fécales déposées...

...lle). Pôle de la gare (TOD)Pôle de la gare (TOD) • • : le pôle de gare est : le pôle de gare est situé à proximité immédiate du centre-ville. situé à proximité immédiate du centre-ville. Il s’articule autour de la gare de train de Il...

...résents dans le secteur à l’étude ; d) Démonstration de l’insertion harmonieuse du bâtiment prévu dans son environnement immédiat. 24° Une étude de sol permettant de déterminer la présence et le niveau du roc, de la nappe phréatique ou de tout a...

...limite de la zone apparaissant au plan de zonage coïncide normalement avec une des délimitations suivantes : 1° La ligne médiane de l’emprise d’une rue existante ou proposée ou son prolongement; 2° La ligne médiane de l’emprise d’un cours d’eau...

...CONTENEUR À CHARGEMENT ARRIÈRE : Conteneur en métal mobile ou stationnaire avec armature en métal pouvant être levé et immédiatement vidé mécaniquement par le système hydraulique installé à l’arrière d’un camion d’enlèvement des matières résidue...

...DITIONS 1. Les biens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2. L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte -Thérèse, le montant de son achat à l'en...

...au mois d’octobre , le premier lundi du mois, si la loi le permet, ou à défaut, le jour ouvrable qui précède immédiatement la période de 30 jours avant celui fixé pour le scrutin , qui est un mardi, un mercredi ou un jeudi...

...lesdites taxes, les intérêts et les frais ne soient payés par chèque visé avant la vente. L’adjudicataire devra payer immédiatement, soit en paiement électronique ou soit par chèque visé, le prix de son adjudication, les frais de prépara...

...lesdites taxes, les intérêts et les frais ne soient payés par chèque visé avant la vente. L’adjudicataire devra payer immédiatement, soit en paiement électronique ou soit par chèque visé, le prix de son adjudication, les frais de prépara...

...provincial du 14 au 19 novembre 2023 – demande de commandite 12.3 Moisson Laurentides – La Grande Guignolée des médias 2023 12.4 Tricentris – contribution supplémentaire 2023 12.5 Municipalité La Macaza – demande d’appui – i...

...e des bibliothèques publiques de l'ABPQ et BAnQ10.3.Fondation du Triolet — demande de commandite10.4.La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barrages routiers10.5.Demande d'autorisation pour annuler les frais dans les...

...ES10.1. Guignolée 2025 — Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de barrages routiers 10.2. La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barrage routiers 10.3. Journée école en forme et en santé 2025 — demande de...

...avant que les travaux d'implantation ne soient e ffectués. Les compteurs d'eaux usées doivent être installés immédiatement avant le point de rejet dans le réseau d'égout domestique municipal dans un endroit accessible à l...