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Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...construites. LES IMMEUBLE S CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099 -0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 09...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ode postal Téléphone Courriel IDENTIFICATION DE L’IMMEUBLE Adresse Ville Code postal Matricule Nb logements INFORMATIONS ADMINISTRATIVES Date dépôt de la demande Formulaire déposé à...
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Vente pour taxes du 19 novembre 2025
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...construites. LES IMMEUBLE S CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099 -0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 09...
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Règlement 1371 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...naire Sainte -Thérèse - Cadastre : 4 456 483 - Numéro matricule : 7856 -40 -0261 - Terrain : 13 638.30 mètres carrés 2. Coût d’acha...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vieVersion administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......
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Plan de développement de la zone agricole
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Schéma d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien