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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ment sont classés de la façon suivante : Classe 1 : a) brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée avec du mortier; b) pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier; c) bloc de béton cannel...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...cie dispo- nible en hectare. Ces logements potentiels pour- raient permettre de générer une valeur foncière d’environ 37 millions de dollars. LES ESPACES VACANTS À VOCATION INDUSTRIELLE Tel que mentionné précédemment, l’unité de voisi- nage...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ficie de mille mètres carrés (1 000 m 2) et plus excluant les salles de spectacle; e) les parcs d’attractions attirant un million de visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...APPARTEMENT: Voir logement. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soixante-quinze (75) millimètres de diamètre à une hauteur d'un mètre et quarante (1,40) centimètres et ayant une hauteur d'au moin...