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............................... 316 DÉPLACEMENT D’UNE CONSTRUCTION DÉROGATOIRE .................................. 317 MODIFICATION OU AGRANDISSEMENT D’UNE CONSTRUCTION DÉROGATOIRE ....... 317 RÉAMÉNAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT DÉRO...

...nt règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1.7.3 .2 Amendement au plan de zonage 1.7.3.2.1 Modifications aux secteurs de zone C-3 304 et P-2 306 Une partie du territoire comprise dans le secteur de zone...

...RTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOUMIS AU RÈGLEMENT SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE ............... 14 PAIEMENT DES TARIFS .........................................

...PLAN D’URBANISME Afin d’y intégrer la planification détaillée du sec- teur TOD de la gare de Sainte-Thérèse (PPU), des modifications au plan d’urbanisme seront néces- saires. Ces ajustements garantiront que les disposi- tions du plan d’urbani...

...7 INTÉGRATION DU CODE DE CONSTRUCTION DU QUÉBEC 2010 .............................................. 7 ARTICLE 10.1 MODIFICATIONS ADMINISTRATIVES DU CODE .......................................................................... 7 ARTICLE...

.... Un arbre à grand déploiement devra être planté en remplacement de l’arbre abattu et cour avant ; PIIA 2022-00114 - Modification au projet au 56, rue Saint-Charles , puisque le niveau du rez-de-chaussée sera légèrement relevé, mai...

...... 25 EXISTENCE DE DROITS ACQUIS POUR UN LOT DÉROGATOIRE ..................................................... 25 MODIFICATION D’UN LOT DÉROGATOIRE .................................................................................... 25...

...Au présent règlement, un renvoi à un règlement d’urbanisme est un renvoi ouvert, c’est-à-dire qu’il s’étend à toutes les modifications que peut subir postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des...

...1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) au 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) ; Aux personnes et aux organi...

...1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) au 112 -118, rue Blainville Est (lot s 3 006 482 et 3 006 571 ) ;...

...éatifs nécessitant des aménagements importants et/ou la construction de bâtiments de grandes envergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autr...

...mande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter...

...ration architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif d’urbanisme ; ATTENDU les modifications apportées à la configuration de la serre ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un minimum de deux (2) étages ;...

...ADOPTION : Résolution numéro 2024-346 adoptant le PPCMOI 2024-002, soit un projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble situé 71 rue Dubois (Projet Espace art et culture). ZONE VISÉE :...

...ène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-189 ATTENDU QU’une demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’ajout de deux...

...e tenue le 8 juillet 2024, adopté la résolution numéro 2024-346 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI-2024-002 d'un immeuble situé 71, rue Dubois (Projet Espa...

...ion cu be, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût - modification de l’annexe A 3.4 Avis de présentation – Règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 13...

...revitalisation d’une partie du centre - ville de Sainte - Thérèse 10. - Adoption du règlement 1300 - 2 N.S. — modification – article 4 11. - Adoption du règlement 1339 - 1 N.S. – modifiant l’article 22 du règlement 1339 N.S...

...camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût - modification de l’annexe A 2024 -498 2024 -499 2024 -500 2024 -501 2024 -502 2024 -503...

...des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.6. Règlement 1327-1 N.S. - modification des montants des annexes A, B et C 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1334-1 N.S. — mise à niv...