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10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG......

...eur du boulevard du Curé-Labelle; 02. Densifier les abords de la gare tout en assurant une intégration adéquate des nouveaux déve- loppements avec le cadre bâti existant; 03. Favoriser les modes de transports actifs en améliorant la c...

...38 N.S. (02.06.94) 1.9.1.25 La grille des usages et normes est modifiée comme suit: Les usages et normes des nouveaux secteurs de zone H-2 122-1 et P-1 151-1, dûment authentifiés sont détaillés aux annexes "2" et "3" du pré...

...tivale et de façon ponctuelle lors d’évènements en dehors de cette période (portique d’entrée, etc.); Insertion de deux nouveaux bâtiments de • deux étages chacun de part et d’autre de la rue Roux, possibilité d’intégration d’une porte c...

...U QUE les quantités croissantes de matières résiduelles générées sur le territoire exigent une réglementation adaptée aux nouveaux défis liés à la densification, aux comportements citoyens, à la diversité des matières et aux limites des infrastru...

...la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le rè glement 1202 -6 N.S. - visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte -Thérèse ; ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026, adopté le règlement 1352 -1 N....

...le suivant : 4) L'isolant soufflé mis en œuvre dans les murs situés au-dessus du niveau du sol et à ossature de bois de nouveaux bâtiments doit satisfaire aux conditions suivantes : a) la densité de l'isolant mis en œuvre doit être suffisante p...

...our ce faire, il peut pénétrer à l'intérieur de tout bâtiment. ARTICLE 4 : Nouvelles industries Les nouveaux bâtiments industriels à être construits et qui s'établiront sur le territoire de la Ville après l'ad...

...cine Paré : - Madame s’inquiète quant aux enjeux de circulation sur le boulevard René-A.-Robert et la venue de nouveaux projets à étages dans ce secteur. M. Guillaume Lanctôt : - Monsieur est propriétaire d’un immeuble à p...

...e Marier (coupe d'arbres) 4.7. Modification au règlement de construction 1202 N.S. visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subventio...

...euble situé au 22, boulevard Desjardins Est /25, rue Joseph -Hamelin Nature : Autoriser la construction de deux nouveaux bâtiments résidentiels Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour...