70 résultats pour

...- institutions religieuses en général; - maisons de retraite, de convalescence, de repos et de détention; - organismes communautaires pour jeunes; - maisons d'hébergement pour personnes en difficulté; - musées; - pa...

...s de taxation remplace la surtaxe pour les immeubles non résidentiels et la possibilité qu'avaient divers organismes à but non lucratif d'obtenir une subvention équivalant à cette surtaxe ; CONSIDÉRANT l'intention du conseil mu...

...eur a payé son abonnement à la bibliothèque. Désigne aussi la carte « bibliothèque » émise pour les étudiants et organismes ; 1.13 Document Bien susceptible d’être consulté, utilisé ou emprunté, peu importe le type d...

...HNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10....

...2 de la superficie pavée selon les taux progressifs suivants : Les organismes gouvernementaux sont exemptés de cette taxe, ainsi que les organismes communautaires reconnus par la ville de S...

...CQ 2019 - 2024 - Programmation finale des travaux 6.4 Surtaxe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégatio...

...éminin des Laurentides (AHFL) — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.4. Politique de soutien aux organismes - assistance financière 2025 10.5. Abonnement aux ressources numériques Protégez-Vous et Verdict Santé 10.6. Jeu...

...Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunt 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux organismes — année 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mai 2025 – règlement no 13...

...de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux organismes 10.4. Centre Regain de vie — demande de commandite 10.5. Obtention de l'accréditation Municipalité amie des enfa...

...runt temporaire – règlement 13 36 N.S. 6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 2005 -24 – droit supp...