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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...soutenu puisqu’elle mène au centre -ville et constitue une des artères commerciales de la municipalité. À l’intérieur d’un périmètre de 500 mètres, nous retrouvons des écoles primaires, des écoles secondair es, le collège Lionel -Groulx, des égl...

...ent peuplé de la MRC et de la municipalité la plus urbanisée avec près de 98 % de son terri- toire situé à l’intérieur du périmètre urbain. À proximité de grands centres tels que Montréal et Laval, la ville bénéficie d’une accessibilité intéres...

...terrain établie par la moyenne des niveaux du sol sur une distance de deux (2) mètres à l'extérieur du périmètre des murs extérieurs du bâtiment existant ou projeté. Il n'est pas obligatoire de tenir compte des dé...

...comprendre les éléments suivants : 1° Les plans de la fondation, du sous-sol, des étages types et du toit montrant leur périmètre, leurs dimensions, la division des pièces, les ouvertures, les détails de structure et les usages prévus; 2° Les...

...n sur la distance correspondante à au moins la marge avant secondaire minimale et le long de la ligne de rue délimitant le périmètre des cours latérale et arrière adjacentes à une rue; La superficie maximale d’implantation au sol d’une remise est...

...tatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINAN...

...sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autorisation de signature 4.9. Entente de gestion — Bixi Montréal — autorisation...

...ENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉN...