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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...maisons • Les regroupements à dominante commerciale : rues Blainville Est, Blainville Ouest et Turgeon. Deux éléments patrimoniaux sont aussi présents dans le secteur TOD, il s’agit : • Église Sainte-Thérèse-de-Blainville : 10, rue de l’...
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Entrée en vigueur des règlements 1267-2 N.S. et 1355-1 N.S
Documents - Avis publics - Entrées en vigueur...tant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte -Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être a ccordée ; ➢ Règlement 135...
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...orisation de signatures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation de vente ambulante 10.7 Bâtiments patrimoniaux – ministère de la Culture et des communications 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CO...
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Démolition...ent 1267 N.S décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 30 : PRÉSÉANCE Les dispositions du prése...
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Lundi 5 octobre 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...1267 N.S. décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être accordée 3.6. Adoption du règlem...
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Lundi 14 septembre 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...ro 1267 N.S. décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être accordée 3.3. Avis de motion et...