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1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

...Laurentides aux abords de la gareStationnement incitatif de l’AMT utilisé à pleine capacité les jours de semaine Implantation d’une gare dans le secteur du Faubourg Boisbriand (compétition directe)Renforcement de la position du sect...

...EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION .................................................................................

...on, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, ne nécessitant pas la réfection des fondations (même implantation) Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus Aucune norme Inter...

...CLE 62.1 PORTES EN FAÇADE .............................................................................. 65 SECTION 4 IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL .............................................. 66 ORIENTATION DE LA FAÇADE PRINCIP...

...permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquement exclus 1.9.5 Normes spéciales 1.9.6 Normes d'implantation 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment...

...é, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente une hauteur minimale d’au moins un mètre à la plantation. Arbuste conifère rampant ou semi-érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port tendant vers l’horizontalité, gé...

...uisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit d’un arbre, une branche ou tout autre plantation de même nature qui est susceptible de nuire à la visibilité des conducteurs routiers qui circulent...

...RÉSOLUTION 2025-295 ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les demandes soumises à ce règlement reçues par le Service de l’u...

...d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; - Exiger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellem...

...2025-188 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Exiger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellem...

...-105 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Exiger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruisselle...

...2 2023 -443 2023 -444 2023 -445 2023 -446 – 2 –  4.- G ESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 2023-13 – 24-28, rue Saint-Charles...

...gout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00092 — 17, rue Leroux 4.4. Dé...

...ent requérant la partition de la portion de lot au-dessus de laquelle elle est exigée; 4° D’une opération nécessaire à l’implantation d’une infrastructure, d’un bâtiment, d’une construction ou d’un équipement relié à un usage d’utilité publique....

...RE 4.1 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2023 -19 – 164 -168, rue des M...

...98 2024 - 299 2024 - 300 2024 - 301 – 2 – n G ES TION DU TERRITOIRE 13. - Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0 ,...

...signatures 4.5. Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains...