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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...on harmonieuse entre les activits commerciales et les autres types d’activits a) Les amnagements paysagers : talus, plantation d’arbres prvus entre les activits commerciales et les autres types d’activits minimisent les impacts ngatifs, t...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...aménagées sur une longueur d’au moins 25 mètres, calculée à partir de la ligne de terrain. Dans les bandes de verdures, une plantation d’arbres doit être effectuée aux 7 mètres linéaires et les arbres doivent avoir une hauteur minimale de 9 mètres...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquement exclus 1.9.5 Normes spéciales 1.9.6 Normes d'implantation 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...é, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente une hauteur minimale d’au moins un mètre à la plantation. Arbuste conifère rampant ou semi-érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port tendant vers l’horizontalité, gé...