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...section du muret de soutènement doit être laissé entre 2 sections érigées en gradins; Un aménagement paysager composé de plantes couvre-sols, d’arbustes, de vivaces ou de fleurs doit être prévu entre 2 sections érigées en gradins; Lorsque la h...

...rosion. Sont inclus dans les végétaux, tous les éléments naturels tels que les arbres, les arbustes, les arbrisseaux et les plantes. Déblai Décapage du sol arable et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le niveau d’une part...

...les par un mur mitoyen, ou se touchent en tout ou en partie. HAIE: Alignement continu formé d'arbustes ou de plantes ayant pris racines et dont les branchages entrelacés peuvent être taillés à une hauteur variable. HAUTE...

...e domaine, indiquant la localisation et les dimensions de tous les espaces garnis, ou destinés à l’être, avec du gazon, des plantes couvre-sols, des arbustes ou des arbres, le cas échéant; 19° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé pa...

Avis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le s......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -87 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Lundi 27 janvier 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles à voter et s......