8 résultats pour
-
Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...et / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement Interdit :...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...l'évacuation des eaux usées d'un bâtiment, pour la ventilation de l'installation et pour le drainage des eaux pluviales. PLATE-FORME SURÉLEVÉE: Structure reliée à une piscine de plus de quarante-cinq (45) centimètre...
-
Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE Le réseau d’évacuation des eaux pluviales ou des eaux usées d’un bâtiment, y compris les eaux provenant d’un drain de fondation, d’un puisard, d’un renvoi d...
-
Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...is dans ladite serre ; le Conseil demande à ce que des mesures de récupération des eaux grises et des eaux pluviales ainsi que l’installation de murs végétalisés fassent partie intégrante du projet ; Mme la Conseillère Johane...
-
Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Ville ou son représentant autorisé. EAU USÉE : Eaux d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviales, sanitaires, domestiques ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainissement (égou...
-
Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...la Ville ou son représentant autorisé. EAU USÉE : Eaux d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviales, sanitaires, domestiques ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainissement (égout). E...