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...ART. 27 : SÉPARATION DES EAUX Le branchement à l’égout domestique ne doit en aucun temps recevoir des eaux pluviales ou des eaux souterraines. Les eaux pluviales et souterraines doivent être dirigées vers un fossé, sur le terrai...

...et / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement Interdit :...

...l'évacuation des eaux usées d'un bâtiment, pour la ventilation de l'installation et pour le drainage des eaux pluviales. PLATE-FORME SURÉLEVÉE: Structure reliée à une piscine de plus de quarante-cinq (45) centimètre...

..., notamment par la réduction des îlots de chaleur, l’amélioration de la qualité de l’air et la gestion durable des eau x pluviales ; ATTENDU QUE le Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la CMM vise l’acc...

...SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE Le réseau d’évacuation des eaux pluviales ou des eaux usées d’un bâtiment, y compris les eaux provenant d’un drain de fondation, d’un puisard, d’un renvoi d...

...is dans ladite serre ; ­ le Conseil demande à ce que des mesures de récupération des eaux grises et des eaux pluviales ainsi que l’installation de murs végétalisés fassent partie intégrante du projet ; Mme la Conseillère Johane...

...la Ville ou son représentant autorisé. EAU USÉE : Eaux d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviales, sanitaires, domestiques ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainissement (égout). E...

...e-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 309.1. Affectation du montant — Étude de vulnérabilité du territoire face aux inondations pluviales et analyse de solutions 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Club de patinage Blainville-S...

...r le PPCMOI, le projet respecte l'esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE la gestion des eaux pluviales devra faire l'objet d'une analyse et d'une approbation du Service de la gestion du territoire et...

...à ces risques. Il comprend des mesures préventives, des améliorations infrastructurelles, des stratégies de gestion des eaux pluviales, de même que des subventions destinées à appuyer les Thérésiens dans leur recherche de solutions. Consultez l...