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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

Avis public – Procédure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Saint...

...OCCUPATION ................................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT D...

...es formalités prévues à la LEDMM, pour l’adoption du présent Code, ont été respectées ; ATTENDU l’avis de présentation donné sous le numéro 202 6- par lors de la séance ordinaire du 2026 le dépôt du projet d...

...ire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de réviser le s peines pour diverses infractions VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinair...

...spositions concernant l'interdiction d'arrêt des véhicules sur le boulevard René -A.-Robert VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinair...

...biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Service de sécurité incendie VU l'avis de présentation donné sous le numéro 2025 -288 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinair...

...ce secteur. 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉSOLUTION 2025-286 ATTENDU l’avis de motion (avis de présentation) donné à la séance du 5 mai 2025 par M. le Conseiller Luc Vézina et le dépôt du projet de...

...et possède une superficie de 1,18 km 2. La Ville de Sainte-Thérèse a reçu la confirmation de la Commission de la représentation électorale du Québec le 29 mai 2024, que le règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du terri...

...isseur minimale de 25 millimètres et les lettres ne sont pas rétroéclairées; Un boîtier non rétroéclairé comportant une représentation picturale est autorisé. Une enseigne sur marquise est autorisée, dans toutes les cours, aux conditions suiva...

...nt concernant la qualité de vie et d''introduire quelques nouvelles dispositions; ATTENDU QU ’un a vis de présentation du présent règlement a été régulièrement donné à la séance ordinaire du conseil municipal le 3...

...gement. EMPRISE: Espace désigné comme rue. ENSEIGNE: Tout écrit (lettres, mots, chiffres), toute représentation picturale (dessin, gravure, photo, illustration ou image), tout emblème (devise, symbole ou marque...

...autant d’éléments sur lesquels miser afin d’améliorer l’es- thétisme, la sécurité et la convivialité du secteur TOD. PRÉSENTATION DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT 17 OCTOBRE 2016 28 | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT |  PPU SECTEUR DE LA GARE Connectivi...

...sur la rue Tanguay et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire...

...usées pour les immeubles industriels – tarifs en vigueur à compter de l’année 2025 VU l'avis de présentation donné par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire du 2 décembre 202 4 et...

...5 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue d...

...de la ville de Sainte -Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 4-336 par M. le Conseiller Luc Vézina lors de l'assemblée ordinaire du...

...territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Avis de présentation – Règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

...ner sur la rue Beaudoin et de modifier une zone de débarcadère sur la rue Blainville Ouest VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-231 par M. le Conseiller Luc Vézina lors de l'assemblée ordinaire du...

...ases de stationnement du parc Ducharme réservées avec vignette pour le CPE Fanfan Soleil VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordin...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire d...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -12 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 j...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinai...

...les services peuvent lui être nécessaires pour le traitement de la demande ; c) accepter ou refuser une demande de représentation du requérant lors des rencontres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études com...

...nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; AT TENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par M. le Conseiller Armando Melo lor s de la séance ordinaire tenue en d...