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...S. (21.03.96) 1.7.3.20 Amendement au plan de zonage 1.7.3.20.1 Modifications au secteur de zone H-2 435 Une première partie de territoire comprise dans le secteur de zone H-2 435 est soustraite de ce secteur de zone et est ajoutée...

...NE | 21 ÉGLISE SAINTE-THÉRÈSE-DE-BLAINVILLE COLLÈGE LIONEL-GROULX PARCOURS D’OBSERVATION LES LIEUX SIGNIFICATIFS La première activité consistait à identifier deux lieux significatifs pour les participants à Sainte-Thérèse. Malgré une rel...

...matériaux est basé sur les classes des matériaux de chacun des groupes d’usage. Dans cette perspective, la classe 1 est la première classe de matériaux à prioriser tandis que la classe 5 est la dernière classe à prioriser lors d’une modification o...

...est) et sur la rue Turgeon (porte sud). ouest) et sur la rue Turgeon (porte sud). Ces portes d’entrée constituent la première Ces portes d’entrée constituent la première image perceptible du centre-ville.image perceptible du centre-ville. Po...

...t du 19 juin 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 juin 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922-12...

...mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 92...

...ue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire , ou une opération de transformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Appareil servant...

...-verbaux du 2 décembre 2024 (séance extraordinaire et séance ordinaire) et du 9 décembre 2024 (séance extraordinaire) 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du...

..., hospitalier, scolaire, sportif, récréatif, ou gouvernemental. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Usage principal Fin première pour laquelle un bâtiment, une construction, un terrain ou une partie de ceux-ci est utilisé ou destiné à être util...

...1.3 Approbation d u procès - verba l du 8 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du r èglement 922...

...es et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 7 août 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -1...

...Adoption d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlemen...

...r 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922...