176 résultats pour

...S. (21.03.96) 1.7.3.20 Amendement au plan de zonage 1.7.3.20.1 Modifications au secteur de zone H-2 435 Une première partie de territoire comprise dans le secteur de zone H-2 435 est soustraite de ce secteur de zone et est ajoutée...

...NE | 21 ÉGLISE SAINTE-THÉRÈSE-DE-BLAINVILLE COLLÈGE LIONEL-GROULX PARCOURS D’OBSERVATION LES LIEUX SIGNIFICATIFS La première activité consistait à identifier deux lieux significatifs pour les participants à Sainte-Thérèse. Malgré une rel...

...matériaux est basé sur les classes des matériaux de chacun des groupes d’usage. Dans cette perspective, la classe 1 est la première classe de matériaux à prioriser tandis que la classe 5 est la dernière classe à prioriser lors d’une modification o...

...2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025 - 203 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Note du greffier Les textes exposés à la section "PÉRIODE DE QUESTIONS" ci-...

...est) et sur la rue Turgeon (porte sud). ouest) et sur la rue Turgeon (porte sud). Ces portes d’entrée constituent la première Ces portes d’entrée constituent la première image perceptible du centre-ville.image perceptible du centre-ville. Po...

...reint l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible : 1) Pour une première infraction, d’une amende minimale de cent dollars (100 $) pour une personne physique et de deux cents (200 $) pou...

...t du 19 juin 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 juin 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922-12...

...mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 92...

...du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du...

...dre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du...

..., hospitalier, scolaire, sportif, récréatif, ou gouvernemental. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Usage principal Fin première pour laquelle un bâtiment, une construction, un terrain ou une partie de ceux-ci est utilisé ou destiné à être util...

...sent, il doit, après avoir pris co nnaissance de ces délibérations, divulguer la nature générale de son intérêt, dès la première séance à laquelle il est présent après avoir pris connaissance de ce fait. Le présent article ne s'applique...

...um 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 5 mai 2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-...

...du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-...

...s procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2024-306 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-...

...du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-...

...effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire, ou une opération de transformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Appareil servant à mesure...

...r 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922...

...1.3 Approbation d u procès - verba l du 8 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du r èglement 922...

...es et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 7 août 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -1...

...Adoption d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlemen...