151 résultats pour

...S. (21.03.96) 1.7.3.20 Amendement au plan de zonage 1.7.3.20.1 Modifications au secteur de zone H-2 435 Une première partie de territoire comprise dans le secteur de zone H-2 435 est soustraite de ce secteur de zone et est ajoutée...

...NE | 21 ÉGLISE SAINTE-THÉRÈSE-DE-BLAINVILLE COLLÈGE LIONEL-GROULX PARCOURS D’OBSERVATION LES LIEUX SIGNIFICATIFS La première activité consistait à identifier deux lieux significatifs pour les participants à Sainte-Thérèse. Malgré une rel...

...matériaux est basé sur les classes des matériaux de chacun des groupes d’usage. Dans cette perspective, la classe 1 est la première classe de matériaux à prioriser tandis que la classe 5 est la dernière classe à prioriser lors d’une modification o...

...2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025 - 203 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Note du greffier Les textes exposés à la section "PÉRIODE DE QUESTIONS" ci-...

...est) et sur la rue Turgeon (porte sud). ouest) et sur la rue Turgeon (porte sud). Ces portes d’entrée constituent la première Ces portes d’entrée constituent la première image perceptible du centre-ville.image perceptible du centre-ville. Po...

...t du 19 juin 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 juin 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922-12...

...mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 92...

...s procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2024-306 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-...

..., hospitalier, scolaire, sportif, récréatif, ou gouvernemental. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Usage principal Fin première pour laquelle un bâtiment, une construction, un terrain ou une partie de ceux-ci est utilisé ou destiné à être util...

...um 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 5 mai 2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-...

...-verbaux du 2 décembre 2024 (séance extraordinaire et séance ordinaire) et du 9 décembre 2024 (séance extraordinaire) 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du...

...du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-...

...ue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire , ou une opération de transformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Appareil servant...

...r 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922...

...cette amende doit être d'un minimum de TRENTE DOLLARS (30 $), sans excéder MILLE DOLLARS (1 000 $), pour une première offense d'une personne physique et d'un minimum de TRENTE DOLLARS (30 $), sans excéder DEUX MILLE...

...Adoption d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlemen...

...es et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 7 août 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -1...

...1.3 Approbation d u procès - verba l du 8 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du r èglement 922...